Loi_eau_67_2023 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90337200La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit, naturel à l'origine; 2 un d…
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 29 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 73736700Zones\_non\_cartographiees\_loi\_eau\_2022
BCAE_67_2020 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 13 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 71614900La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit, naturel à l'origine; 2 un d…
Loi_eau_67_2020 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 13 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 62810700La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit, naturel à l'origine; 2 un d…
RESEAUX EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Programme Pluriannuel d'Investissement 2023-2024 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K18901-2023.10.16- 16\_10\_2023\_300dpi - SMGEAG - Conseil Départemental - Région Guadeloupe RESEAUX EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT Programme Pluriannuel d'Investissement 2023-2024 DEAL-971/PACT/SIG
Structures dotées de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) en Corrèze et au-delà en 2023 Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65342000N\_COMP\_INTERCOM\_GEMAPI\_2023\_ZSUP\_019 Structures dotées de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) en Corrèze et au-delà en 2023 Travail réalisé en o…
Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) compétents en gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) en 2018 en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 58441000N\_COMP\_INTERCOM\_GEMAPI\_2018\_ZSUP\_019 Table réalisée à l'été 2018. Elle concerne l'existence dans les groupements de communes d'une compétence en lien avec la gestion des milieux aquatiques. Ce…
