Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 12 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 5K35700Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 12 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2K9300Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration). L…
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 18 août 2021Métadonnées :Bon (78 %) 99452700En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K000Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L…
Référentiels des stations de mesure de la qualité des eaux Stations surveillance eauxAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (100 %) 5K88900La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur laquelle sont effectuées des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, …
Qualité des eaux de baignade NosDonnées.fr Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 5K51700Site de la qualité des eaux de baignade, avec visualisation sur carte par communes et possibilité de génération de rapports en .pdf
Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) SAGEAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K35800Le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. Déclinaiso…
Zones vulnérables dans le bassin Seine-Normandie zone vulnerableAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K39600Les zones vulnérables sont définies sur la base des résultats de campagnes de surveillance de la teneur en nitrates. Des programmes d’actions réglementaires régionaux, découlant pour partie du Progra…
Sites de baignade du bassin Seine-Normandie baignadesAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K15800L’article 6 de la DCE demande que soit établi et régulièrement mis à jour, pour chaque district hydrographique, un registre des zones protégées (RZP). Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé …
Qualité des eaux de baignade NosDonnées.fr Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K41500Site de la qualité des eaux de baignade, avec visualisation sur carte par communes et possibilité de génération de rapports en .pdf
Périmètres de SAGE - Bassins versants HYD_ZON_SyndicatsBassinBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K97700Périmètre des SAGE. Le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) est un document de planification de la gestion de l'eau à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente ( bassin \* versant…
Réseau de capteurs piezomètres HYD_MES_PiezometresBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K56000Réseau de capteurs piezomètres \*\*Thématique \*\*Hydrographie \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Source de données Brest métropole \*\*Créateur \*\* \*\*Fiche détaillée \*\* \…
Bassins de rétention des eaux Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K000Cette donnée renseigne l'emplacement des bassins de rétention des eaux sur la commune de Montpellier.
Bassins de rétention des eaux Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Cette donnée renseigne l'emplacement des bassins de rétention des eaux sur la commune de Montpellier.
Bassins de rétention des eaux Métadonnées :À améliorer (22 %) 648000Cette donnée renseigne l'emplacement des bassins de rétention des eaux sur la commune de Montpellier.
Bassins de rétention des eaux Métadonnées :À améliorer (22 %) 605000Cette donnée renseigne l'emplacement des bassins de rétention des eaux sur la commune de Montpellier.
Bassins de rétention des eaux Métadonnées :À améliorer (22 %) 594000Cette donnée renseigne l'emplacement des bassins de rétention des eaux sur la commune de Montpellier.
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Aquaprox Industries) Aquaprox Industries Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 24420900Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
