Espaces Boisés Classés (EBC) linéaires dans les Documents d''Urbanisme du Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 19 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 50112900En France, en application de l'article L. 113-1 \[archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'al…
Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 19 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 36310200En France, en application de l'article L. 113-1 \[archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'al…
Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 23 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43000Périmètre des boisements appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, recensés par la Directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'estuaire de la Loire du 17 juillet 2006,…
Espace boisé classé - Morbihan (56) DDTM Morbihan Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51000Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier) Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K28300Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5664900Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d'agglomération de SAINT-LO AGGLO et de toutes ses communes afférentes. Ce PLUi est numérisé co…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 326100Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SAINT-LO AGGLO. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. C…
