Acteurs de l'économie circulaire - Que faire de mes objets et déchets ADEME Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4K98933Description Ce jeu de données ouvertes, proposé dans le cadre du projet numérique “Que Faire De Mes Objets et Déchets” de l'ADEME, est le jeu de données de référence qui met à disposition une liste …
Open Products Facts OPFOpen Food Facts Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K34600Open Products Facts est une base de données collaborative, gratuite et ouverte qui rassemble des informations sur une multitude de produits à travers le monde. Les données sont publiées sous la licen…
Dépense annuelle consacrée aux réemploi, réutilisation ou recyclage dans les marchés publics de la Ville d’Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 18 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K90400L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
Production et traitement des déchets Service des données et études statistiques (SDES) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 6K1K00Ce jeu de données met à disposition les informations sur la production et le traitements des déchets rapportées à Eurostat. Les tonnages de déchets (exprimés en tonne de poids humide normal, excepté …
Projet LIFE_IP Smart Waste sur la prévention et la gestion des déchets Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 15 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K42500La Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur porte le projet LIFE IP Smart Waste avec pour ambition d’orienter la prévention et la gestion des déchets vers une économie circulaire innovante, durable et i…
Enquête publique du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (78 %) 1K20700La Région Sud Provence Alpes Côtes d'Azur a lancé une enquête publique relative au Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) entre mars et Avril 2019. Le Plan Régional de Préventi…
Projets économie circulaire en Pays de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 19 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K10Projets relatifs à l'économie circulaire en Pays de la Loire et lauréats d'appels à projets.
Indicateurs incidence SRADDET : Prévention et gestion des déchets_Economie circulaire Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5175500Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019, porte la stratégie régionale pour un aménagement durable et attractif du territoire. A …
Plan régional de prévention et de gestion des déchets Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 1 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 174100Le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) fixe les moyens de réduction des déchets, de recyclage matière et organique et de traitement des déchets résiduels aux horizons 2025 e…
Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Tours Métropole Val de Loire Tours Métropole Val de Loire Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 7317500Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d’application n°2024-134 du 21 février 2024, les collectivités territoriales ont l’obligation de déclarer …
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de Grand Chambéry Grand Chambéry Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 44330900Publication des biens issus du réemploi et de la réutilisation pour l'agglomération de Grand Chambéry. Liste de biens acquis sur l'année N-1, publiée toute les année avant le 30 juin. Ce jeu de donn…
Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Ville de Tours Ville de Tours Mis à jour le 10 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 8867600Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d’application n°2024-134 du 21 février 2024, les collectivités territoriales ont l’obligation de déclarer …
Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2 Département de l'Hérault Mis à jour le 17 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60300Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2(le type 3 pouvant être utilisé sans aucune limitation) Dans l’optique de favoriser l’économie circulaire, le Conseil Départemental fait usage dans ces opéra…
Déclaration des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC) en 2024 - Département de la Dordogne Conseil départemental de la Dordogne Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 57413900Ce jeu de données correspond à l'obligation légale de partage des informations quant aux dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recycl…
Associations - Commune de Mogneneins Mogneneins Mis à jour le 8 janv. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 3K18900Liste des associations présentes et actives sur la commune de Mogneneins (Ain, Région Auvergne Rhône-Alpes, France) - http\://mogneneins.com/associations/annua/
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 2 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5645300Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Chambéry) Ville de Chambéry Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 42332100Publication des biens issus du réemploi et de la réutilisation pour la ville de Chambéry. Liste de biens acquis sur l'année N-1, publiée toute les année avant le 30 juin. Ce jeu de données répond au…
Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Pessac AGECVille de PessacMis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4967601L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
déclaration annuelle- loi AGEC AGECMairie de Talmont-Saint-Hilaire Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K1K00Déclaration annuelle relevant de l'article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
Donné économique sur l'e-commerce et son évolution en France 2026 DEEEFsarl 1.0 acola Groupe Bisatel Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K7200ANALYSE ÉCONOMIQUE E-commerce en France : vers le cap des 200 milliards d’euros en 2026 Bilan 2025, projections 2026 et mutations structurelles d’un secteur en pleine maturité Publié le 12 févrie…
