Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière Ministère de l'intérieur Mis à jour le 20 janv. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K20200Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce…
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière Ministère de l'intérieur Mis à jour le 20 janv. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K33300La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est effectuée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et …
Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 20 janv. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 2K19900Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce…
Suivi collecte des D3E Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E) en kg lors des collectes solidaires sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest, depuis 2018. GEMF : Gros Electroménager Froid …
Entreprises Ville d'Issy-les-Moulineaux Mis à jour le 13 févr. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 5K43912Ce jeu de données répertorie des entreprises isséennes dans le domaine du numérique : nom, adresse, téléphone, site web, appartenance à un réseau d'entreprises... Siège de Microsoft à Issy
Abonnement électronique à des revues médicales au CHR Metz-Thionville. CHR METZ-THIONVILLE Mis à jour le 6 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 7382900La procédure utilisée est celle du marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence, article R.2122-3-2° du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché de services. Le marché est n…
Journaux électroniques d'information Ville de Levallois Mis à jour le 1 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K8800Localisation des journaux électroniques d'information appelés aussi panneaux électroniques d'information permettant de communiquer sur l'ensemble de la Ville de Levallois.
France Direct vincent bendettiMis à jour le 17 déc. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 4K74800France Direct L'information temps réel et open-data des établissements de service public Ouvertures des services et niveaux d'affluence www\.operationfrancedirect.com Jeu de données "démonstrateu…
Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière DELETED DELETEDMis à jour le 30 déc. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K8800Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce…
Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière DELETED DELETEDMis à jour le 30 déc. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K4800Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce…
Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière DELETED DELETEDMis à jour le 30 déc. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K19200La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est effectuée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et …
