Etablissements concernés par règlement E-PRTR ou par la directive IED - Rapportage 2022 - France métropolitaine et DROM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 6 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 4K39900Le registre de l'UE sur les sites industriels est un flux de données qui collecte des informations sur les installations et les établissements qui sont tenues de déclarer en vertu du règlement sur le…
Activités des établissements du Registre français des émissions polluantes - France métropolitaine et DROM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 13 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K92400Ce registre est constitué des données déclarées chaque année par les exploitants (site de télé-déclaration https\://www\.declarationpollution.ecologie.gouv.fr/gerep). L'obligation de déclaration par …
Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2022 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 19 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K16300Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2022
Etablissements concernés par la Directive sur les émissions industrielles - Rapportage 2017 - France métropolitaine et DROM Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 14 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K10200La directive relative aux émissions industrielles (IED) définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et de la réduction des pollutions émises par les installations industrielles …
Déclaration verdissement flotte VL - Décret 2020-1726 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 87155600En application du II de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement susvisé, les données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules et de la proportion de véhicules à faibles et trè…
Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2018 Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) https\://data.georisques.fr/id/dataset/af19681a-a59e-415e-9…
Activités des établissements du Registre français des émissions polluantes - France métropolitaine et DROM Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Ce registre est constitué des données déclarées chaque année par les exploitants (site de télé-déclaration https\://www\.declarationpollution.ecologie.gouv.fr/gerep). L'obligation de déclaration par …
Activités des établissements du Registre français des émissions polluantes - France métropolitaine et DROM Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Ce registre est constitué des données déclarées chaque année par les exploitants (site de télé-déclaration https\://www\.declarationpollution.ecologie.gouv.fr/gerep). L'obligation de déclaration par …
Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2019 Métadonnées :À améliorer (11 %) 967000Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) https\://data.georisques.fr/id/dataset/fa77aab3-946a-400f-9…
Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2019 Métadonnées :À améliorer (11 %) 958000Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) https\://data.georisques.fr/id/dataset/fa77aab3-946a-400f-9…
Etablissements concernés par la Directive sur les émissions industrielles - Rapportage 2019 - France métropolitaine et DROM Métadonnées :À améliorer (11 %) 879000La directive relative aux émissions industrielles (IED) définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et de la réduction des pollutions émises par les installations industrielles …
Etablissements concernés par la Directive sur les émissions industrielles - Rapportage 2017 - France métropolitaine et DROM Métadonnées :À améliorer (11 %) 779000La directive relative aux émissions industrielles (IED) définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et de la réduction des pollutions émises par les installations industrielles …
Etablissements concernés par la Directive sur les émissions industrielles - Rapportage 2019 - France métropolitaine et DROM Métadonnées :À améliorer (11 %) 737000La directive relative aux émissions industrielles (IED) définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et de la réduction des pollutions émises par les installations industrielles …
Etablissements concernés par la Directive sur les émissions industrielles - Rapportage 2017 - France métropolitaine et DROM Métadonnées :À améliorer (11 %) 682000La directive relative aux émissions industrielles (IED) définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et de la réduction des pollutions émises par les installations industrielles …
Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2018 Métadonnées :À améliorer (11 %) 510000Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) https\://data.georisques.fr/id/dataset/af19681a-a59e-415e-9…
