Indicateurs d'encadrement H/E et E/S à la rentrée dans le secteur public Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7K87510Ce jeu de données présente les indicateurs d'encadrement H/E et E/S à la rentrée scolaire , par établissement et niveau de formation ainsi que les totaux par département et par académie. Indicateur …
Encadrement des loyers sur Bordeaux - Secteurs géographiques DDTM Gironde Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73300Secteurs géographiques mentionnés dans les arrêtés préfectoraux n° 33-2022-06-20-00002 du 20/06/2022 et n°33-2023-06-20-00001 du 20/06/2023 relatifs à l'encadrement des loyers sur Bordeaux. Le dispos…
Données de l'encadrement des loyers à Paris et Lille Yanport Mis à jour le 4 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K94101Depuis 2016, Le Ministère du logement a mis en ligne un site pour permettre à chacun de savoir si un loyer est compris dans l'encadrement. C'est une très bonne initiative mais toujours pas de données…
Encadrement des loyers de Plaine Commune 2023 Thomas LegrandMis à jour le 1 juin 2023Métadonnées :Bon (89 %) 8K91411La loi ELAN du 23 novembre 2018 offre la possibilité de mettre en œuvre l'encadrement des loyers. Compte tenu de la tension observée depuis plusieurs années sur le marché locatif privé, le territoire…
Encadrement des loyers de Plaine Commune Aymeric DominiqueMis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 6K1K11Encadrement des loyers de Plaine Commune La loi ELAN du 23 novembre 2018 offre la possibilité de mettre en œuvre l'encadrement des loyers. Compte tenu de la tension observée depuis plusieurs années …
Encadrement des loyers de Montpellier Aymeric DominiqueMis à jour le 8 juil. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 6K2K11Encadrement des loyers de Montpellier La loi ELAN du 23 novembre 2018 offre la possibilité de mettre en œuvre l’encadrement des loyers. Compte tenu de la tension observée depuis plusieurs années sur…
Encadrement des loyers de Est Ensemble Aymeric DominiqueMis à jour le 1 juin 2023Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K11Encadrement des loyers de Est Ensemble La loi ELAN du 23 novembre 2018 offre la possibilité de mettre en œuvre l'encadrement des loyers. Compte tenu de la tension observée depuis plusieurs années su…
Encadrement des loyers de Bordeaux 2023 Thomas LegrandMis à jour le 8 juil. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 4K91301La loi ELAN du 23 novembre 2018 offre la possibilité de mettre en œuvre l'encadrement des loyers. Compte tenu de la tension observée depuis plusieurs années sur le marché locatif privé, le territoire…
Encadrement des loyers de Lille Aymeric DominiqueMis à jour le 8 juil. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K30101Encadrement des loyers de Lille La loi ELAN du 23 novembre 2018 offre la possibilité de mettre en œuvre l’encadrement des loyers. Compte tenu de la tension observée depuis plusieurs années sur le ma…
Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 30 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K73600Ce fichier, dont la production est rendue obligatoire par le Décret n° 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique,…
Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 91820800Ce fichier, dont la production est rendue obligatoire par le Décret n° 2012-601 du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique,…
Encadrement des loyers de Paris Aymeric DominiqueMis à jour le 13 juin 2022Métadonnées :Bon (78 %) 7K43810Données de l'encadrement des loyers pour 2022 de Paris issues du document : https\://www\.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/arretes-fixant-les-loyers-de-reference-les-loyers-a291.html…
saisines loyer CDC Lille CDC LilleArno PedramMis à jour le 24 juil. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K32100Liste des saisines pour non-respect de l’encadrement de loyer ou du complément de loyer émises à la CDC de Lille (Nord), et leur résultantes. Fournies suite à une demande CADA. Attention le jeu de do…
Encadrement sportif : référentiel de compétences pour renforcer l’engagement environnemental du sport Pôle ressources national transition écologique et sports de nature Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1113200Ce référentiel vise à servir de base de travail pour les personnes en charge de la conception de formation ou de modules de formation mais aussi comme document de référence pour accompagner l’intégra…
