Fresques - Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Localisation ponctuelle et principales caractérisques (photo, artiste, etc) des fresques peintes et autres créations artistiques sur des murs, façades,etc sur le territoire de Mulhouse
Taux de la taxe locale sur la publicité extérieure appliqué par la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 23 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K20300L’article n°171 de la loi n°2008-776 de modernisation de l’économie adoptée le 04.08.2008, codifié aux articles L.2333-6 du Code général des Collectivités territoriales, a créé une nouvelle taxe déno…
Règlement local de publicité : Enseignes URB_RLP_ZonesEnseignesBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K63200Zonage reglementaire pour les enseignes \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent …
Règlement local de publicité : Publicité et pré-enseignes URB_RLP_ZonesPubPreEnseignesBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K63600Zonage réglementaire pour l'implantation des enseignes, de la publicité et des préenseignes \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la ment…
Martigues - Urbanisme - Nature des demandes et réponses administratives associées Ville de Martigues Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 99311300Nombre et nature des demandes d'urbanisme déposées depuis 1933 avec leur réponse administrative associée. Ce nombre est classé par année civile, par nature de la demande et par statut de la réponse a…
