OLD Données de laboratoires infra-départementales durant l'épidémie COVID-19 SI-DEPSanté publique France Mis à jour le 18 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 9K895K82⚠️ Cette ressource n'est plus actualisée depuis le 18 mai 2022. Le format des ressources issues des données de laboratoires pour le dépistage (SI-DEP) évolue. L'ensemble des ressources au nouveau fo…
Contours administratifs data.gouv.fr Mis à jour le 5 mai 2025Métadonnées :Bon (78 %) 20K21K22Ce jeu de données contient les principaux contours administratifs selon différents niveaux de généralisation de la France métropolitaine, des départements et régions d’Outre-mer (DROM) et des commune…
Découpage administratif data.gouv.fr Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 6K5K11Ce jeu de données concerne le découpage administratif français (Hexagone, DROM, COM), au format JSON. Il ne contient pas de géométries (voir plus bas). Contenu du jeu de données Le jeu de données c…
Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) Cerema Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 32K386K25La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données de Banatic et de l'Insee pour les communes nouvelles. Elle est ensuite consolidée par une enq…
Consommation annuelle de gaz par EPCI et code NAF (depuis 2018) GRDF Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Ce jeu de données permet de visualiser la consommation de gaz en MWh et le nombre de points de livraison, par secteur (résidentiel, tertiaire, industriel, agricole ou non affecté), par catégorie de c…
GeoZones data.gouv.fr Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 31K13K611Référentiel géospatial et administratif simple. Ce jeu de données est construit à partir du Code Officiel Géographique de l'INSEE, disponible via leur interface SparQL. Modèle Il y a deux types d'…
Liste des Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) issue de l'enquête annuelle SuDocUH Ministère de la Cohésion des territoires Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 16K3K01Les EPCI de SuDocUH sont mis à jour par les services déconcentrés DDT(M),DEAL,DRIEA (périmètre communal et compétences PLU, SCoT et PLH) API-Sudocuh - Résultats Enquêtes urbanisme depuis 2013 
Référentiel géographique (t_geo_com) DataSantéAtlasanté Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 9K5K21La table t\_geo\_com est le référentiel géographique de la base de données DataSanté : elle recense toutes les communes et arrondissements municipaux qui existent ou qui ont existé depuis 2010 et leu…
Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R\&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation natio…
Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 3 août 2017Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R\&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation natio…
Les intercommunalités à fiscalité propre d'Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 22 avr. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K1K00L'intercommunalité désigne les différentes formes de coopération existant entre les communes. L'intercommunalité permet aux communes de se regrouper au sein d'un établissement public de coopération i…
La carte des syndicats intercommunaux : une rationalisation à poursuivre Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K59400La Cour des comptes rend public, le 6 juillet 2016, un rapport sur la place des syndicats intercommunaux au regard de l’évolution de l’intercommunalité, demandé par la commission des finances, de l’é…
Les villes moyennes en Occitanie Cour des comptes Mis à jour le 18 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K24000La Cour et la chambre régionale des comptes Occitanie ont conduit une enquête portant sur 26 villes moyennes d’Occitanie et leurs établissement publics de coopération intercommunale (EPCI). Ces terri…
Contours des EPCI 2014 OpenStreetMap Mis à jour le 6 mars 2014Métadonnées :Bon (89 %) 8K3K15Contours géographiques des EPCI issu du croisement des limites communales d'OpenStreetMap et des données de la Direction Générale des Collectivités Locales datant de 2014. Ces données sont en partie…
SUDOCUH-2020-EPCI-MET-DOM - Etat d'avancement des EPCI en Métropole au 31/12/2020Ministère de la Cohésion des territoires Mis à jour le 19 juin 2024Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Nouvelle source de données Planification nationale des documents d'urbanisme - données SuDocUH
Logements et logements sociaux dans les EPCI Caisse des Dépôts Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 7K3K01Dans le cadre de sa mission de financeur du logement social en France, la CDC, à travers la Banque des Territoires, suit et constitue des données utiles aux acteurs et observateurs cherchant à analys…
Contours des EPCI 2015 OpenStreetMap Mis à jour le 3 mars 2015Métadonnées :Bon (89 %) 11K6K32Contours géographiques des EPCI issu du croisement des limites communales d'OpenStreetMap et des données de la Direction Générale des Collectivités Locales datant de 2015. Ces données sont en partie…
Identifiants des collectivités territoriales et leurs établissements Datactivist Mis à jour le 20 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 34K8K08→ Motivations pour la création du jeu de données L’analyse et la visualisation de données à l'échelle des collectivités et EPCI peuvent être entravées par le manque d’harmonisation des noms d’organi…
Contours des EPCI 2013 OpenStreetMap Mis à jour le 20 déc. 2013Métadonnées :Bon (100 %) 5K2K22Contours géographiques des EPCI issu du croisement des limites communales d'OpenStreetMap et des données du Ministère de l'Intérieur sur les EPCI datant de 2013. Ces données sont en partie issues du…
Données comptables et fiscales des collectivités locales NosDonnées.fr Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 10K4K23Données comptables détaillées et données de fiscalité directe locale des collectivités et établissements publics locaux publiées sur http\://www\.collectivites-locales.gouv.fr À titre d'exemple…
