Contours des EPCI 2014 OpenStreetMap Mis à jour le 6 mars 2014Métadonnées :Bon (89 %) 8K3K15Contours géographiques des EPCI issu du croisement des limites communales d'OpenStreetMap et des données de la Direction Générale des Collectivités Locales datant de 2014. Ces données sont en partie…
Contours des EPCI 2015 OpenStreetMap Mis à jour le 3 mars 2015Métadonnées :Bon (89 %) 11K6K32Contours géographiques des EPCI issu du croisement des limites communales d'OpenStreetMap et des données de la Direction Générale des Collectivités Locales datant de 2015. Ces données sont en partie…
Contours des EPCI 2013 OpenStreetMap Mis à jour le 20 déc. 2013Métadonnées :Bon (100 %) 5K2K22Contours géographiques des EPCI issu du croisement des limites communales d'OpenStreetMap et des données du Ministère de l'Intérieur sur les EPCI datant de 2013. Ces données sont en partie issues du…
Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026 COM_EPCI_74_2026Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 56213K00Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026 Ce jeu de données recense l’ensemble des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EP…
Table de rattachement des anciens EPCI à fiscalité propre aux EPCI actuels (Établissements publics de coopération intercommunale) DELETED DELETEDMis à jour le 17 janv. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 4K18100Liste non exhaustive des anciens EPCI à fiscalité propre et des EPCI à fiscalité propre actuels (au 1er janvier 2022), permettant de rattacher un EPCI à fiscalité propre disparu à un EPCI existant. L…
