Evaluation des dispositifs médicaux Haute Autorité de santé Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 8K3K01En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS), commission spécialisée de la Haute Autor…
Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE) Premier ministre Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 31K6K45Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux…
Evaluation des médicaments Haute Autorité de santé Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 18K537K03Le Service Médical Rendu et l’Amélioration du Service Médical Rendu sont des notions permettant à la Haute autorité de santé (HAS) de proposer l’inscription d’un médicament sur la liste des spécialit…
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale – Données des Rapports d'évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS) Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 6 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K01Les rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS), prennent la suite des programmes de qualité et d’efficience (PQE). Ils permettent d’apprécier les résultats des politiques de séc…
Étude TIMSS : heures annuelles d'enseignement Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K43900Depuis 1995, TIMSS mesure les performances des élèves en mathématiques et en sciences par niveau scolaire et s'appuie, pour les évaluer, sur les programmes d'enseignement communs aux pays participant…
Étude TIMSS : scores moyens par disciplines et domaines Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 7 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64300Depuis 1995, TIMSS mesure les performances des élèves en mathématiques et en sciences par niveau scolaire et s'appuie, pour les évaluer, sur les programmes d'enseignement communs aux pays participant…
Étude TIMSS : proportion d'élèves par niveau Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 8 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K45700Depuis 1995, TIMSS mesure les performances des élèves en mathématiques et en sciences par niveau scolaire et s'appuie, pour les évaluer, sur les programmes d'enseignement communs aux pays participant…
Evaluation- Extinction Eclairage public-questionnaires Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 8 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K86100Les données publiées sur l'expérimentation de l'extinction de l'éclairage public sont celles issues du questionnaire auprès des habitants réalisé dans les quartiers concernés Le Pâtis, les Couronneri…
Evaluation- Extinction Eclairage public-Economie financière Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K93400Evaluation- Extinction Eclairage public-Economie Les données publiées sur l'expérimentation de l'extinction de l'éclairage public sont celles issues des données collectées des armoires électriques e…
DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en cadmium chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K48800Le niveau de contaminants dans les tissus comestibles de produits de la mer capturés ou ramassés dans le milieu naturel constitue le critère de définition du descripteur 9 de la DCSMM (D9C1). L’indic…
DCSMM2018 - D10C1 - Répartition des densités de déchets sur le fond entre 2012 et 2016 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K28400Le descripteur 10 de la DCSMM correspond aux propriétés et quantités de déchets marins pouvant avoir des effets sur l’environnement marin et côtier. Un des critères de définition du bon état écologiq…
DCSMM2018 - D9 - critère nationale 9.2 - Contamination par E.coli entre 2010 et 2015 pour le seuil de 4600 E.coli/100g de CLI Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 85124300La qualité des eaux de baignade et des produits de la mer destinés à la consommation humaine pour les contaminants microbiologiques est le critère national de définition du descripteur 9 de la DCSMM …
DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en mercure chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 82730400Le niveau de contaminants dans les tissus comestibles de produits de la mer capturés ou ramassés dans le milieu naturel constitue le critère de définition du descripteur 9 de la DCSMM (D9C1). L’indic…
DCSMM2018 - D11C2.1 - Distribution spatiale de la différence des niveaux maximaux annuels entre 2016 et 2012 pour la bande de tiers d’octave centrée sur 63 Hz Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 72323900Les sons continus constituent l’un des critères de définition du bon état écologique pour le descripteur 11 relatif à la pression du bruit généré par les activités anthropiques dans le cadre de la DC…
DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en dioxines et furanes chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 71528300Le niveau de contaminants dans les tissus comestibles de produits de la mer capturés ou ramassés dans le milieu naturel constitue le critère de définition du descripteur 9 de la DCSMM (D9C1). L’indic…
DCSMM2018 - D5C4 : Percentile 90 de la turbidité dans les unité géographique d'évaluation des sous-régions marines (2010-2016) Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 69953200La turbidité (NTU) dans la colonne d'eau constitue l'un des critères de définition de l'eutrophisation dans le cadre de la DCSMM (D5C4). L'indice retenu pour évaluer l'atteinte du bon état écologique…
DCSMM2018 - OM - D1C4 - Répartition spatiale des oiseaux en mer ("Mouettes - Larus ridibundus", 2011) Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 67322500La répartition spatiale constitue l’un des critères de définition du bon état écologique pour la composante "oiseaux marins" du descripteur 1 relatif à la biodiversité dans le cadre de la DCSMM (D1C4…
DCSMM2018 - D10C1 - Répartition des déchets flottants observés durant la campagne SAMM entre 2011 et 2012 Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 64624300Le descripteur 10 de la DCSMM correspond aux propriétés et quantités de déchets marins pouvant avoir des effets sur l’environnement marin et côtier. Un des critères de définition du bon état écologiq…
DCSMM2018 - D7C2 - Risque de modification de l'habitat "Vases infralittorales" Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 64214100Le risque que l’étendue spatiale d’un habitat benthique soit modifié par une condition hydrographique constitue l’un des critères de définition de l’impact d’une modification permanente des condition…
DCSMM2018 - OM - D1C4 - Répartition spatiale des oiseaux en mer ("Plongeons indéterminés - Gavia stellata & Gavia arctica & Givia immer", 2011) Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 58713800La répartition spatiale constitue l’un des critères de définition du bon état écologique pour la composante "oiseaux marins" du descripteur 1 relatif à la biodiversité dans le cadre de la DCSMM (D1C4…
