Part des véhicules à faible émission de l’administration parisienne Ville de Paris Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K17100Part des véhicules à faibles émissions mis à disposition des directions de la Ville de Paris, et gérés par la DILT (les véhicules métiers de la Propreté de Paris et des Espaces Verts ne sont pas incl…
Véhicules faibles émissions-renouvellement du parc - données 2023 Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 26 sept. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K23300Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc pour la Région Occitanie en 2023 Dans le but de constituer un suivi national des renouvellements de parcs de véhicules des acte…
Véhicules faibles émissions-renouvellement du parc - données 2022 Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K20000Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc pour La Région Occitanie en 2022 Dans le but de constituer un suivi national des renouvellements de parcs de véhicules des act…
Véhicules à faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc ENVIBUS VFE ENVIBUS CASACommunauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) Mis à jour le 28 sept. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) - REGIE ENVIBUS et de la proportion de véhicules à faibles et très faibles émis…
Déclaration verdissement flotte VL - Décret 2020-1726 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 87155600En application du II de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement susvisé, les données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules et de la proportion de véhicules à faibles et trè…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules CMOICrédit Moderne Océan Indien Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K51900Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, d…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules CMAGCrédit Moderne Antilles Guyane Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K52200Ce jeu de données répond au spécifications du schéma “Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, d…
BPMED - Pourcentage de véhicules à faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc en 2023 BANQUE POPULAIRE MÉDITERRANÉE Mis à jour le 30 sept. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K95900La Loi d’Orientation des Mobilités a fixé une obligation pour les entreprises de plus de 100 véhicules d’acquérir un pourcentage minimum de véhicules à faibles émissions (VFE) lors du renouvellement …
Déclaration des renouvellements de Véhicules à faibles émissions pour le parc de SPIE Facilities en 2024 SPIE Facilities Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 32336500Déclaration des renouvellements de Véhicules à Faibles Emissions selon la LOM pour le parc véhicules SPIE Facilities SPIE Facilities est spécialisée dans la maintenance technique des bâtiments ou Fac…
