La situation économique et financière des cliniques privées à but lucratif Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 24 juil. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 3K53600Source : DREES, Études et résultats n° 878 Auteurs : Engin Yilmaz En 2012, la rentabilité nette des cliniques privées à but lucratif est estimée à 1,9 % de leur chiffre d’affaires. Elle baisse de 0…
Données comptables et fiscales des collectivités locales NosDonnées.fr Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 10K4K23Données comptables détaillées et données de fiscalité directe locale des collectivités et établissements publics locaux publiées sur http\://www\.collectivites-locales.gouv.fr À titre d'exemple…
Comptes Administratifs votés 2021 Grand Paris Sud Mis à jour le 12 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Le compte administratif qui reprend l’exécution du budget 2020 ainsi que les volumes budgétés pour l'année 2020. Ce jeu de données est conforme au schéma publié par Opendata France dans le cadre du …
Les Budgets 2023 Grand Paris Sud Mis à jour le 10 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K62800Les budgets est un jeu de données qui reprend les étapes de votes successives du budget (budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative) pour l'année 2022. Ce jeu de données est confo…
Comptes Administratifs votés 2022 Grand Paris Sud Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K75700Le compte administratif qui reprend l’exécution du budget 2022 ainsi que les volumes budgétés pour l'année 2022. Ce jeu de données est conforme au schéma publié par Opendata France dans le cadre du …
Les Budgets 2021 Grand Paris Sud Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Les budgets est un jeu de données qui reprend les étapes de votes successives du budget (budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative) pour l'année 2021. Ce jeu de données est confo…
Les Budgets 2022 Grand Paris Sud Mis à jour le 10 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K90000Les budgets est un jeu de données qui reprend les étapes de votes successives du budget (budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative) pour l'année 2022. Ce jeu de données est confo…
Les Budgets 2020 Grand Paris Sud Mis à jour le 17 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K92400Les budgets est un jeu de données qui reprend les étapes de votes successives du budget (budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative) pour l'année 2020. Ce jeu de données est confo…
Crédits votés 2019 Grand Paris Sud Mis à jour le 8 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K93000Les données sont présentées selon la nomenclature officielle des fonctions.avec une présentation par budget, nature et montant. La codification F/I est pour Investissement/Fonctionnement. La codific…
Comptes Administratifs votés 2020 Grand Paris Sud Mis à jour le 17 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K88500Le compte administratif qui reprend l’exécution du budget 2020 ainsi que les volumes budgétés pour l'année 2020. Ce jeu de données est conforme au schéma publié par Opendata France dans le cadre du …
Budget Primitif 2018 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 30 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K76500Budget Primitif 2018 de la Ville de Mulhouse. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexex (Service des Eaux et Pompes Funebres)
Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Commune d'Ottmarsheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 31 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K81000Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (commune d'Ottmarsheim) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016). Il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgéta…
Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K77400Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (m2A) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016). Il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il rapproc…
Budget Primitif 2017 - Budgets Principal et Annexes de m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K68100Budget Primitif 2017 de Mulhouse Alsace Agglomération. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexes (transports urbains, chauffage urbain, ZAE de Bantzenheim)
Budget Primitif 2017 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 13 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K64000Budget Primitif 2017 de la Ville de Mulhouse. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexex (Service des Eaux et Pompes Funebres)
Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 21 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60600Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (Ville de Mulhouse) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016), il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires…
Budget Primitif 2017 de Zillisheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K70800Budget Primitif 2017 de la commune de Zillisheim.
Budget Primitif 2017 - Subventions versées dans le cadre du vote du BP 2017 de Wittelsheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K61300Liste des subventions versées dans le cadre du vote du budget primitif 2017 (article L. 2311-7 du CGCT) de la Ville de Wittelsheim
Budget Primitif 2017 - Budgets Ville, Eau, Assainissement et Lotissements cumulés de Wittelsheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K55800Budegt Primitif 20117 de Wittelsheim. Ce jeu de données présente les charges et produits par nature des budgets Ville, Eau, Assainissement et Lotissements cumulés
Comptes Administratifs votés 2023 Grand Paris Sud Mis à jour le 23 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K14600Le compte administratif qui reprend l’exécution du budget 2023 ainsi que les volumes budgétés pour l'année 2023. Ce jeu de données est conforme au schéma publié par Opendata France dans le cadre du …
