Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr Premier ministre Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 17K9K66Entreprendre.Service-Public.gouv.fr est un site de Service-Public.gouv.fr à destination des entrepreneurs et des entreprises. C’est un service généraliste qui répond, le plus précisément possible, au…
Les 10 rémunérations les plus élevées au sein des effectifs de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 28 janv. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K01L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique prévoit que les départements ministériels, les régions, les départements, les collectivités territoriales de…
Hospi Diag Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) Mis à jour le 18 juil. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 10K3K14Hospi Diag est un outil d’aide à la décision permettant de mesurer la performance d’un établissement de santé qui pratique de la médecine, de la chirurgie ou de l’obstétrique, en comparaison avec d’a…
Le budget : missions interministérielles «Enseignement scolaire» et «Recherche et enseignement supérieur» Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 29 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K1K00Tableaux statistiques : crédits des missions interministérielles "enseignement scolaire" et "recherche et enseignement supérieur" Source : RERS - Repères et références statistiques sur les enseignem…
Budget primitif (BP) - 2014 Région Île-de-France Mis à jour le 30 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K10Budget prévisionnel annuel de la région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu comprend : le code secteur, le libellé secteur, le chapitre, la sous-fonction, le code fo…
Données budgétaires des lycées - subventions votées Région Île-de-France Mis à jour le 20 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K89000Ensemble des subventions votées depuis le 1er janvier 2021 aux lycées franciliens. informations sur la décision : numéro et date de la délibération informations sur le bénéficiaire : code siret, co…
Budget réalisé - 2012 Région Île-de-France Mis à jour le 30 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K20Budget réalisé annuel de la région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu comprend : le code secteur, le libellé secteur, le chapitre, la sous-fonction, le code fonctio…
Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 25 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K02Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Ville d'Antibes. Même s'il manque certaines informations, ce jeu est conforme, dans sa structure, au schéma de données correspondant. Pour l…
Budget primitif (BP) - 2014 Région Île-de-France Mis à jour le 3 avr. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K72600Budget prévisionnel annuel de la région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu comprend : le code secteur, le libellé secteur, le chapitre, la sous-fonction, le code fo…
Budget primitif (BP) - 2016 Région Île-de-France Mis à jour le 15 juin 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K88200Budget prévisionnel annuel de la région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu comprend : le code secteur, le libellé secteur, le chapitre, la sous-fonction, le code fo…
Budget primitif (BP) - 2020 Région Île-de-France Mis à jour le 30 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K77500Budget prévisionnel 2020 de la Région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu de données comprend : l'étape budgétaire, l'exercice, le siret et le nom de la collectiv…
Budget primitif (BP) - 2015 Région Île-de-France Mis à jour le 11 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K69900Budget prévisionnel annuel de la région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu comprend : le code secteur, le libellé secteur, le chapitre, la sous-fonction, le code fo…
Budget primitif (BP) - 2012 Région Île-de-France Mis à jour le 26 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K88810Budget prévisionnel annuel de la région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu comprend : le code secteur, le libellé secteur, le chapitre, la sous-fonction, le code fo…
Budget primitif (BP) - 2013 Région Île-de-France Mis à jour le 30 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K10Budget prévisionnel annuel de la région Île-de-France du niveau le plus global au niveau le plus fin. Le jeu comprend : le code secteur, le libellé secteur, le chapitre, la sous-fonction, le code fo…
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 7196301Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC) L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le ga…
A VERIFIER- Budget réalisé et exercice en cours - Grand Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00La notice du budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est disponible en téléchargement. Le budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est adopté fin mars ou début avril avec un…
Comptabilité des départements (nomenclature M52) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 16 déc. 2012Métadonnées :Bon (78 %) 9K2K00Détail de la nomenclature M52 relative à l'instruction budgétaire et comptable des départements. La comptabilité publique suit les principes posés par le plan comptable général applicable au secteur…
Finances- Présentation du budget primitif par chapitre Grand Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 3 juil. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K25200Données transmises après le vote du budget primitif (courant avril) découpé par niveau de vote, soit le chapitre
A VERIFIER - Budget réalisé et exercice en cours - CCAS de Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00La notice du budget du CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) est disponible en téléchargement en piece jointe. Le jeu de données présente le budget de l'année n-1 réalisé et l'exercice en cours. P…
Budget départemental (budget primitif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K00Budget primitif du budget départemental décomposé par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le budget primitif détaille les choix budgétaires du Département pour …
