Emissions des véhicules intégrés dans les renouvellements du parc de la Ville d’Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00Sur le fondement de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement, la Ville met à disposition les données relatives au renouvellement de son parc de véhicules permettant la détermination des pour…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Etablissement Public Caisse des Dépôts) Caisse des Dépôts Mis à jour le 4 mars 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K2K00Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc Caisse des Dépôts Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K14900La loi d’orientation des mobilités (LOM) du 24 décembre 2019 fixe les objectifs à l’horizon 2050 pour atteindre la décarbonation complète du secteur des transports terrestres. La loi introduit aux ar…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc Grand Chambéry Mis à jour le 29 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 60524900Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr Données de renouvellement d…
Déclaration verdissement flotte VL - Décret 2020-1726 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 86955600En application du II de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement susvisé, les données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules et de la proportion de véhicules à faibles et trè…
Verdissement de la Flotte Olivier TRIBUTMis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K01Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation FORTERRO FRANCE) FORTERROFORTERRO FRANCE Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K4K01Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Déclaration Verdissement Flotte Groupe BERNADETMis à jour le 26 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K77002023 - Déclaration de verdissement de la flotte sur l'année 2022 du Groupe.
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Loi LOM - ALD Automotive France - Année 2022 Temsys - Ayvens France Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K12900Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr. Il présente le nombre de vé…
Taux 2022 de verdissement flotte automobile / Loi Orientation Mobilité JILITI SAS Mis à jour le 26 sept. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K6900Publication du taux 2022 de verdissement de la flotte automobile vs. la Loi d'Orientation Mobilité obligations.
Verdissement flotte auto CA FINISTEREHélène QUEAUMis à jour le 20 sept. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K4700Données relatives à la flotte auto du CA FINISTERE en 2022.
Déclaration des données d'acquisition ou de location longue durée de véhicules pour l'année 2020 - Part des véhicules à faible émission - Sgar Centre-Val de Loire Sgar Centre-Val de Loire Mis à jour le 20 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K92300Déclaration des données d'acquisition ou de location longue durée de véhicules pour l'année 2020 - Part des véhicules à faible émission - Sgar Centre-Val de Loire
Déclaration Renouvellement Véhicules à faible émission ZEISS en France Mis à jour le 20 sept. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K85800Renouvellement véhicules ZEISS France 2022
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation ArcelorMittal Distribution Services France) AMDSFArcelorMittal Distribution Services France Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 1K80000Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Données sur les achats de véhicules faibles émissions lors du renouvellement de la flotte Pôle Santé Travail Métropole Nord Mis à jour le 21 oct. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K3K00Pourcentage de véhicules faibles émissions achetés lors du renouvellement de la flotte automobile de Pôle Santé Travail Métropole Nord
Flotte auto _ Loi LOM 2025 URBASOLAR Mis à jour le 15 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 55587800Nous publions les données relatives aux nombres de véhicules commandés sur l'année 2024 afin d'être en adéquation avec la loi LOM en terme de verdissement de notre parc automobiles. 
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (ERNST & YOUNG ADVISORY) ERNST & YOUNG ADVISORY Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 52121400Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Groupe LVO) Léon Vincent Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 4141600Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
RAPPORT VERDISSEMENT DE LA FLOTTE 2024 BIODOMES UNILABS Mis à jour le 22 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3883000rapport verdissement de la flotte 2024 pour Laboratoire Unilabs Biodomes …
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc automobile Déclaration flotte autoUGECAM Nord Est Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 32682800Les entreprises et entités publiques doivent déclarer avant le 30 septembre le taux de véhicules à faibles émissions acquis lors du renouvellement annuel de leur flotte, conformément à la loi LOM. Ce…
