Plan local d'urbanisme de la commune de Francieres Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 53526000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Référentiel Voies de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2619800Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées sous la forme de lignes. Un tronçon est un élément c…
Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 5 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 250000Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines d'Estrées. Cette …
Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 5 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 246000Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines d'Estrées. Ces PLUi ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales d…
Site d'activité de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2353200Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Ce lot est constitué conformément aux prescriptions du standard CNIG Sites Économiques et fourni au format GeoPac…
Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2171600POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées liés aux équipements publics (administratif, enseignement, petite enfance, sport, culture et loisir, social, espace vert am…
Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 23 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 21410300Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Une adresse appartient à une et …
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/03/2022 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 92900Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Francières - Approbation du 23/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Francières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
