Communes nouvelles depuis 2010 dans l'Oise DDT Oise Mis à jour le 9 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41200Communes nouvelles depuis 2010 dans le département de l'Oise. Ces communes sont issues de la fusion de plusieurs communes précédentes. Ce statut a été créé par l'article 21 de la loi no 2010-1563 du …
Communes nouvelles au 1er janvier 2016 OpenStreetMap Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 8K4K30Ce jeu de données contient la liste des communes nouvelles créées au 1er janvier 2016. Il a été créé par "crowdsourcing" par plusieurs contributeurs, il ne s'agit donc pas d'un fichier officiel. Sa …
Découpage administratif régional issu de GeoFla®, issu la fusion des régions de 2014 GAIAGO Mis à jour le 7 janv. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 10K1K01Couche SIG, au format SHP, représentant le nouveau découpage administratif régional français issu de GEOFLA® (limites départementales de l'IGN) suite à l'adoption, le 17 décembre 2014, de la nouvelle…
Communes Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00Liste des communes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie au 1er janvier 2017.
