Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2019 (2011-2016 révisées) Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 15 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00L’enquête « OC » de la DREES a pour objet de connaître l’activité des organismes offrant des couvertures complémentaires santé, la population qu’elles couvrent, les garanties qu’elles offrent, et leu…
Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) 2011 à 2016 – avant révision Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 12 mai 2023Métadonnées :Bon (100 %) 2K2K00L’enquête « OC » de la DREES a pour objet de connaître l’activité des organismes offrant des couvertures complémentaires santé, la population qu’elles couvrent, les garanties qu’elles offrent, et leu…
Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019 Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 23 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 45524700L’enquête auprès des organismes offrant une couverture complémentaire santé de la Drees, dite enquête « OC », a pour objectif de connaître les caractéristiques des contrats commercialisés par les org…
Garantie d'emprunt Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 25 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Taux de garantie d'emprunt du Département Le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) dispose dans son article L.3212-4 que le Conseil départemental décide des garanties d’emprunts, dans …
Garanties d'emprunt du Département de la Manche Département de la Manche Mis à jour le 7 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K37800Etat des garanties d'emprunt octroyées par le Département au 31 décembre 2011
