L’Institut Curie Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K36901La Cour des comptes a rendu public, le 25 février 2015, un rapport sur l’Institut Curie, fondation reconnue d’utilité publique. En application de l’article L. 111-8 du code des juridictions financièr…
La Société protectrice des animaux Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 7K2K00Fondée en 1845 et reconnue d’utilité publique en 1860, la Société protectrice des animaux (SPA) se consacre à la cause animale et bénéficie à ce titre de la générosité du public, par des dons et surt…
Fondation assistance aux animaux Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K70200La Cour des comptes rend public, le 21 juillet 2016, un rapport établi en application de l’article L. 111-8 du code des juridictions financières sur la Fondation assistance aux animaux, organisme fai…
Association française contre les myopathies - Téléthon Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K56100La Cour des comptes rend public, le 13 juin 2016, un rapport, établi en application de l’article L. 111-8 du code des juridictions financières, sur l’Association française contre les myopathies (AFM)…
La Fondation de l’Armée du Salut Cour des comptes Mis à jour le 20 mars 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K49700La Cour des comptes a contrôlé le compte d’emploi des ressources collectées auprès du public par la Fondation de l’Armée du Salut sur les exercices 2012 à 2016, afin de vérifier la conformité des dép…
La Fondation Notre-Dame Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K43600Créée à l’initiative du diocèse de Paris et reconnue d’utilité publique en 1992, la Fondation Notre-Dame (FND) fait appel à la générosité du public pour soutenir des actions dans les domaines caritat…
