CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type C-Lden DDT Tarn Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K28100Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées e…
Zones de débroussaillement réglementaire (OLD) DDT Tarn Mis à jour le 8 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K27400Zones soumises aux obligations légales de débroussaillement Le débroussaillement fait partie intégrante de la défense des forêts contre l’incendie (DFCI) et est donc obligatoire sur certains secteur…
CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type C-Ln DDT Tarn Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K25500Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées e…
Classement sonore surfacique indicatif des infrastructures de transport terrestre - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 11 mars 2021Métadonnées :Bon (78 %) 1K20400Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des co…
CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type A-Lden DDT Tarn Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K21200Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées e…
PPBE Plan de prévention du bruit dans l’environnement - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 11 mars 2021Métadonnées :Bon (89 %) 99039900Plan d’action de lutte contre le bruit « tendant à prévenir les effets du bruit, à réduire, si nécessaire, les niveaux de bruit, ainsi qu’à protéger les zones calmes » (art. L.572-6 du code de l’envi…
Plan d'eau douce par son centroïde - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 87612300Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nomb…
CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type A-Ln DDT Tarn Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 74620700Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées e…
Emprise d'un plan d'eau douce - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 57511200Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre …
Agrégation tables génériques zones de bruit routier type B indice 00 - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 11 mars 2021Métadonnées :Bon (89 %) 56742200Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), type de carte B et indice 00. Carte des secteurs affectés par le br…
Zone d'application légale du débroussaillement dans les Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67940800Le débroussaillage est obligatoire dans les communes boisées dont les forêts sont soit classées par décision administrative comme particulièrement exposées aux incendies, soit incluses dans les massi…
