Base Adresse Nationale BANBase Adresse Nationale Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 425K26K10467La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. C'est le référentiel d'adresses officiellement reconnu par l’administration. Service numériq…
Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC Politique Agricole CommuneAgence Bio Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 87K39K1014Description des données Les données diffusées correspondent aux parcelles déclarées en agriculture biologique et en conversion lors des demandes d'aides de la Politique Agricole Commune (PAC) au tit…
Cadastre data.gouv.fr Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 169K28K6748Le plan cadastral est le découpage du territoire français en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts. Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuille…
Code Officiel Géographique (COG) Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) Mis à jour le 6 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 217K109K2950Chaque année, l'Insee met à disposition sur son site (insee.fr) le code officiel géographique qui rassemble les codes et libellés des communes, cantons, arrondissements, départements, collectivités t…
RPG Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 248K62K2024Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est le système d’information géographique permettant l’identification de parcelles agricoles. C’est l’outil de référence pour l’instruction et le contrôle des …
BD TOPO® Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 96K30K3510La BD TOPO® version 3.5 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BD TOPO® sont str…
Référentiel National des Bâtiments RNBRéférentiel National des Bâtiments Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 23K19K45Fichiers proposés Un fichier par département Un fichier national (cherchez "Export RNB National" dans la barre de recherche des fichiers) A propos du Référentiel National des Bâtiments Le Référent…
Parcellaire Express (PCI) Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 11K5K11Le produit Parcellaire Express (PCI) contient les informations relatives au parcellaire cadastral. Il s’agit d’une base de données bidimensionnelle. Le produit Parcellaire Express (PCI) ne se subst…
Délimitations maritimes Shom Mis à jour le 10 janv. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 5K3K00Le produit « Délimitations maritimes » regroupe l’ensemble des éléments servant à la définition des espaces maritimes sous souveraineté ou juridiction de la France dans le monde. Ces espaces sont déf…
Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction Shom Mis à jour le 13 janv. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 4K3K00Le produit « Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction » contient les emprises surfaciques des espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction de la France dans le monde. Il s’agit d’o…
Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio Agence Bio Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Les données diffusées correspondent aux parcelles certifiées en agriculture biologique et en conversion par les organismes certificateurs sur l'application CartoBio. Ces données comprennent 92% du to…
Toponymes marins et côtiers à l'échelle mondiale Shom Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K2K00Couche de données de toponymie marine issue des ENC françaises et créée à partir de la S23 (3ème édtion, 1953).: : Nota : La désignation usuelle Mer du Japon n'implique pas une prise de position dans…
