Indicateurs pour le suivi national des objectifs de développement durable : 17 objectifs Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) Mis à jour le 29 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6K2K13L’Assemblée Générale de l’ONU a adopté 17 objectifs de développement durable (ODD), déclinés en 169 cibles pour la période 2015-2030. Ces objectifs et cibles constituent pour les États une feuille de…
Jeux de données des rapports annuels de l'observatoire loi Sapin Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 29 sept. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K14500L'observatoire loi Sapin assure le suivi et analyse les procédures de délégation des services publics d'eau potable et d'assainissement de 1998 à 2023 chaque année une synthèse présente les principau…
Objectifs de qualité des cours d'eau SDAGE 2022-2027 - Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 20 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 68832600Les objectifs de qualité restent l'outil d'évaluation des actions menées pour la reconquête de la qualité des cours d'eau. Ils sont utilisés au quotidien dans tous les dossiers liés à l'eau. Le dispo…
Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 29 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6069300Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibrée la ressource en eau dans les territoires. C’est…
Economie et partage de la ressource en eau (Axe 2 de la déclinaison du Plan Eau en région) DREAL Grand Est Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52400Couche de travail pour aider à la réflexion, et permettre d'aboutir à de nouvelles gouvernances de l'eau en région Grand Est sur des secteurs à enjeux quantitatifs majeurs dépourvus de gouvernance ac…
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des Métropoles Métropolitaines, (Office International de l'eau, 2017) - [polygone] Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4882800Représentation surfacique du schéma d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) pour l'ensemble des Métropoles Métropolitaines . La table attributaire est composée de 12 champs : nid : ? vid : ? …
Contrat Territorial Morvan-Arroux-Somme 2022-2027 Parc naturel régional du Morvan Mis à jour le 16 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Morvan-Somme pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte des Bassins Versants de l'Arroux et de la Somme (SMBVAS). Le Contrat sera officiellement sig…
Contrat Territorial Aron Cressonne (2022-2027) Parc naturel régional du Morvan Mis à jour le 16 juin 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K23800Périmètre du Contrat Territorial Aron Cressonne pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan. Le Contrat sera officiellement signé en juin 2022.
Indicateurs incidence SRADDET : Lutte contre le changement climatique et la pollution de l'air Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5066200Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019, porte la stratégie régionale pour un aménagement durable et attractif du territoire. A …
PAOT - Erosion / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 406200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Erosion / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT
PAOT - Nitrates / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 391200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau répondant à au moins un des 2 critères suivants : teneur en nitrates déclassante sur la…
Nappes réservées en priorité à l’alimentation en eau potable du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3892300Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures comportent des orientations, des dispositions et des actions. Il définit la stratégie à app…
PAOT - Baignades / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 339300Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Baignades / Actions prévues en Bretagne Constitution : lieux de baignade concernés par au moins une action du PAOT La carte ne présente que les si…
PAOT - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 341300Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne Constitution : groupement de zones conchylicoles concernées par au moins une action du PAOT. La cart…
Ouvrages prioritaires pour les actions de restauration de la continuité écologique du bassin Loire-Bretagne situés en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 3041800Le programme de priorisation des actions de restauration de la continuité écologique du bassin Loire-Bretagne est le résultat de la mise en œuvre de l’action 1 du plan d’action pour une mise en œuvre…
Contrats territoriaux sur le bassin Loire-Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 302500Contrats territoriaux souscrits avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne Le contrat territorial assure la déclinaison des objectifs du SDAGE / des SAGE à l'échelle des collectivités. Il assure la cohér…
PAOT - Assainissement_collectif / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 272200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Assainissement\_collectif / Actions prévues en Bretagne Constitution : systèmes d'assainissement collectif concernés par au moins une action du PA…
PAOT - Natura 2000 / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 254200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Natura 2000 / Actions prévues en Bretagne Constitution : zones Natura 2000 (ZPS + ZSC) concernées par au moins une action du PAOT. La carte ne pré…
PAOT - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 237700Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne Constitution : classement sanitaire des zones de production conchylicole, résultats des analyses pour les biv…
PAOT - Plans d'eau / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 226200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Plans d'eau / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau dont l'hydrologie est pénalisée par la présence de plans d'eau (interception des écou…
