Gestionnaires du réseau routier national Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 28 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 13K6K22Ce jeu de données précise le nom du gestionnaire de chaque section du réseau routier national. Il répond aux recommandations de la directive INSPIRE et peut s'inscrire dans la rubrique "Réseau de tra…
Espaces naturels gérés ou co-gérés - Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne 2024 Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5388700Espaces naturels gérés (ou co-gérés) par le Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Volcans d'Auvergne
Périmètre des gestionnaires des réseaux d'irrigation sur le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 97434700Les réseaux d'irrigation sont gérés principalement par des associations syndicales autorisées (ASA) ou des associations syndicales constituées d’office (ASCO). Ces groupements de propriétaires sont …
Périmètre des gestionnaires des réseaux d'assainissement agricole dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 84735400Les réseaux d'assainissement agricole sont gérés principalement par des associations syndicales autorisées (ASA) ou des associations syndicales constituées d’office (ASCO). Ces groupements de propri…
Table contenant la liste du gestionnaire de servitude d'utilité publique PM3 - Aveyron. DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 63010600Table contenant la liste du gestionnaire de servitude d'utilité publique - Aveyron. Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du ser…
Se loger, habiter au quotidien - Equipements et services EQU_POI_SERVICESEQU_M_LOGEH_VBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K85700Services liés au logement \*\*Thématique \*\*Services et équipements publics \*\*Producteur \*\*Pôle métropolitain du Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG Pays de Brest \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*I…
Sport, nautisme - Equipements et services EQU_POI_SERVICESEQU_K_SPORT_VBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K64800Lieux de pratiques sportives et de nautisme \*\*Thématique \*\*Services et équipements publics \*\*Producteur \*\*Pôle métropolitain du Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG Pays de Brest \*\*Fiche dét…
Gestionnaires d'eau potable Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2814400Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l'eau potable sur le département de l'Isère. Ayant au moins une des compétences : production, transfert, distribution.
Gestionnaires des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2464200Périmètre des gestionnaires de rivières ayant la compétence GEMAPI. Établissements publics en charge de la gestion des rivières et de la compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et préventio…
Gestionnaires d'assainissement collectif Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1593500Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l’assainissement collectif sur le département de l'Isère. Ayant au moins une des compétences : collecte, transport, épuration
