Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvements de terrain de Giroussens - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 22 août 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvements de terrain de Giroussens - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 90312400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvements de terrain de Giroussens - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 23 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 43030600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Commune de Giroussens | Document d'urbanisme Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 28 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3K16100Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescrip…
Base Adresse Locale Giroussens Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Mis à jour le 8 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K90600Base Adresse Locale, format BAL 1.3, de la commune de Giroussens (81104)
