Finances publiques : pour une réforme du cadre organique et de la gouvernance Cour des comptes Mis à jour le 18 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K36400Dans le contexte d’une crise sanitaire aux conséquences massives et durables sur les finances publiques, la Cour a analysé les apports et les limites des lois organiques financières et la gouvernance…
Schémas des Structures (SDS) de la façade MEMN Cerema Mis à jour le 4 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2511400L'emprise des bassins de production des Schémas des Structures (SDS) de la façade MEMN est disponible de manière descriptive dans l'ensemble des arrêtés préfectoraux concernant les SDS. Cette couche …
Contributions du projet participatif - Inventons la route de demain Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 16 avr. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K91500Ensemble des contributions recueillies au cours de la consultation « Inventons la route de demain », organisée par le Département de Loire Atlantique, entre le 11 juin et le 12 juillet 2018 en vue d’…
Elections municipales 2014 – Liste des élus (communes de 1 000 habitants et plus) en Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K76900Liste des élus des élections municipales de mars 2014 pour les communes de plus de 1000 habitants sur le territoire de la Gironde. Cette liste contient le nom, le sexe, la catégorie socio-professionn…
Elections municipales 2014 – Liste des élus (communes de 1 000 habitants et plus) en Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K2K00Liste des élus des élections municipales de mars 2014 pour les communes de plus de 1000 habitants sur le territoire de la Gironde. Cette liste contient le nom, le sexe, la catégorie socio-profession…
Elections municipales 2014 – Liste des élus (communes de 1 000 habitants et plus) en Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K58900Liste des élus des élections municipales de mars 2014 pour les communes de plus de 1000 habitants sur le territoire de la Gironde. Cette liste contient le nom, le sexe, la catégorie socio-profession…
Bassins versants de références pour la mise en œuvre du SAGE Estuaire de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Bassins versants de référence du SAGE Estuaire de la Loire. Les bassins versants de référence correspondent à un découpage opérationnel identifiés pour la mise en œuvre des actions locales planifiées…
