ACCO : Accords d’entreprise Premier ministre Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 65K12K33Ce jeu de données provient d'un service public certifié Les accords d’entreprise diffusés conformément à l’article du décret n° 2017-752 du 3 mai 2017 relatif à la publicité des accords collectifs. …
Réunions Assemblée nationale Mis à jour le 9 juin 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K94700Ce jeu rassemble l’ensemble des données relatives aux réunions tenues à l’Assemblée nationale : séances publiques, réunions organisées à l’initiative des députés, des groupes politiques, des commissi…
SGAF1 Liste membres Commission Permanente CD76 10octobre 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K79000Ce fichier permet de consulter la liste des membres de la commission permanente du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par nom, par canton d’élection et par groupe politique dont ils sont mem…
SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Ce fichier concerne la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par nom, par canton d’élection, par groupe politique dont ils sont membres, etc. Il contient également la liste…
SGAF3 Liste membres Commissions internes CD76 10oct2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 94960100Ce fichier permet de consulter la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime appartenant à une ou plusieurs commissions internes au 10 octobre 2024. Les 70 conseillers départeme…
