Inventaire des zones humides dans le département d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70100Il s'agit de l'état des connaissances des zones humides dans le département d'Ille-et-Vilaine, en date de décembre 2020. La couche est constituée : des inventaires (dits) permanents des zones humid…
Hydroecorégions de niveau 2 (HER-2) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K72100Source : SANDRE Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les dé…
cartes des secteurs voies routières affectés par le bruit (ou cartes de type B) - Ille et Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 6 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K43300cartes des secteurs voies routières affectés par le bruit (ou cartes de type B) - Ille et Vilaine(lien : http\://www\.ille-et-vilaine.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-Risques-naturels-et-te…
Classement sanitaire des zones de production de coquillages sur le littoral d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 2 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38900L’ensemble des zones professionnelles de production et de reparcage de coquillages vivants (zones d’élevage et de pêche professionnelle) fait l’objet d’un classement sanitaire, défini par arrêté préf…
Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40000La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) et des distances d’épandage réglementaires des produits…
Catégories piscicoles Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44500Source : Fédération départementale de la pêche 35. Le classement des cours d’eau, canaux et plans d’eau en 2 catégories piscicoles est le socle réglementaire de la pêche en eau douce (périodes d’ouv…
Carte de classement sonore de la LGV (L 408 000) Rennes-Paris sur le département d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40600La réglementation relative au classement sonore des infrastructures de transports terrestres découle de l’article 13 de la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit. Cett…
Périmètre du Territoire à Risque d’Inondation (TRI) Vilaine de Rennes à Redon Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41300Le périmètre du TRI Vilaine de Rennes à Redon est identifié comme territoire à risque important d’inondations et regroupe 46 communes. Date : 25/07/14
Indication des Points Kilométriques (PK) de la LGV (L 408 000) Rennes-Paris sur le département d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 26 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41700Indication des Points Kilométriques (PK) de la LGV (L 408 000) Rennes-Paris sur le département d'Ille-et-Vilaine. Cette couche correspond aux points de repère kilométriques de la LGV (données SNCF Ré…
État écologique des masses d’eau cours d’eau en Ille-et-Vilaine en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 17 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45100EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
Consommation foncière par le bâti en Ille-et-Vilaine en 2021 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 10 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36800La couche est générée à partir des données concernant le bâti des fichiers du cadastre et des cimetières et terrains de sports
État écologique des masses d’eau de surface des bassins versants en Ille-et-Vilaine en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 97241700EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
Zones Basses – Aléa moyen Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 12 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 92734K00Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les niveaux marins centennaux de référence d'une part et les données topographiques disponibles d'autre…
État écologique des masses d’eau de transition en Ille-et-Vilaine en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 90040400EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Martigné-Ferchaud Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 24 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 89421600Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
Référentiel des masses d’eau cours d’eau artificiel en Ille-et-Vilaine en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 87950300SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
Référentiel des masses d’eau de transition en Ille-et-Vilaine en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 87846000SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
Zones de navigation pour la Route du Rhum 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 87246400Zones de navigation pour la route du rhum 2022, comprenant la distinction zone de départ, zones de course, zone autorisée pour les navires à passager, zone autorisée pour les navires de plaisance (co…
N_ORIG_RISQ_PPRN_20010065_L_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 866000Bassin Seiche et Ise (Janzé)
Zone interdite à la navigation au barrage de la Rance Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 5 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 86033600Cette base de données représente la réglementation des activités maritimes autour du barrage de la Rance en Ille-et-Vilaine en 2024
