Impôt de solidarité sur la fortune - Impôt sur la fortune immobilière par collectivité territoriale Ministères économiques et financiers Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 25K15K1013Pour chaque commune de plus de 20 000 habitants ayant plus de 50 redevables à l'Impôt de solidarité sur la fortune (ISF) ou à l'impôt sur la fortune immobilière (IFI), vous pouvez connaître le nombre…
Tableaux Statistiques de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 mars 2023Métadonnées :Bon (89 %) 22K5K25Les ex-Directions générales des impôts et de la comptabilité publique ont fusionné en 2008 en une direction unique. Les Tableaux Statistiques de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) r…
Atlas fiscal Ministères économiques et financiers Mis à jour le 14 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K41402À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l'annuaire statistique.
Commune de Brocas : Imposition Ressourcerie datalocale Mis à jour le 29 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K34K00Données concernant l'imposition dans la commune de Brocas
Commune de Brocas : Imposition Ressourcerie datalocale Mis à jour le 2 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K5K00Données concernant l'imposition dans la commune de Brocas
Marseille - Taxe foncière Ville de Marseille Mis à jour le 18 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22400Taux de la taxe foncière depuis 2006. La taxe foncière est composée de la taxe foncière bâtie commune, taxe foncière non bâtie commune, taxe foncière département, taxe foncière EPCI. NB : depuis 2021…
Marseille - Taxe enlèvement ordures ménagères Ville de Marseille Mis à jour le 18 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K8300Taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères depuis 2006.
Marseille - Taxe spéciale équipement Ville de Marseille Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 6777900Taux de la taxe spéciale équipement (TSE) et public foncier PACA depuis 2006.
Le littoral élargi - Poids des impôts économiques dans les EPCI Région Hauts-de-France Mis à jour le 21 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 91300Poids des impôts économiques dans les recettes fiscales agrégées dans les EPCI (avec le montant des impôts économiques)
Plans cadastraux anciens Ville de Suresnes Mis à jour le 16 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 10K87400Plans cadastraux de Suresnes couvrant la période de 1813 à 1951. Liste des plans Cadastre: Cadastre Napoléonien de 1813. Cadastre de 1835. Cadastre de 1855. Cadastre de 1931. Cadastre de 1951. Sou…
Budget primitif Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Budget primitif de la ville de Montpellier pour l’année 2013. Budget voté par l'assemblée locale en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la du…
Comptes administratifs 2005-2013 Métadonnées :À améliorer (22 %) 920000Comptes administratifs de la ville de Montpellier de 2005 à 2013. Le compte administratif présente les recettes encaissées et les dépenses mandatées par la Ville.
Comptes administratifs 2005-2013 Métadonnées :À améliorer (22 %) 805000Comptes administratifs de la ville de Montpellier de 2005 à 2013. Le compte administratif présente les recettes encaissées et les dépenses mandatées par la Ville.
Budget primitif Métadonnées :À améliorer (33 %) 608000Budget primitif de la ville de Montpellier pour l’année 2013. Budget voté par l'assemblée locale en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la du…
