Les lieux inspirants de l'Enseignement supérieur Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 3 août 2023Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K22Ce jeu de données présente les informations sur les espaces d'innovation présentés initialement dans la plateforme nationale des lieux inspirants de l'Enseignement supérieur proposée par la direction…
Demandes de brevets Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 9 nov. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K01\[Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties a…
Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 18 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 9K3K00Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R\&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépens…
Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 18 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 6K3K00Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R\&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépens…
Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 3 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K1K00Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 (situation à date)
Programme de la fête de la Science 2023 Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 7 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K7K00Ce jeu de données présente l'ensemble des événements organisés partout en France pour la Fête de la science 2023 qui aura lieu du 6 au 16 octobre pour la métropole et du 10 au 27 novembre pour l'inte…
Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par branche et par taille Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 13 nov. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par branche de recherche et par taille. La source de données Les résult…
Historique des infrastructures de recherche inscrites dans les feuilles de route des infrastructures de recherche Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 6 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K72100Ce jeu de données propose un historique des infrastructures de recherche inscrites dans les feuilles de route nationales des infrastructures de recherche. Il couvre les édition 2018 et 2021.
Projets de recherche appliquée en santé financés dans le cadre des appels à projets du ministère chargé de la santé SIRANoMinistère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 7 nov. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 7K3K14Ce jeu de données contient les informations sur les projets de recherche appliquée en santé et sélectionnés dans le cadre des programmes soutenus par le ministère chargé de la Santé depuis 2013. Les …
Les jeunes entreprises innovantes Ministères économiques et financiers Mis à jour le 4 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 10K2K02Principaux résultats comptables et répartition régionale des JEI
Lexique français - anglais des termes liés à l'enseignement supérieur et à la recherche en France Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 5K2K21Lexique français - anglais des termes liés à l'enseignement supérieur et à la recherche en France, principalement employé dans la version anglaise de la publication statistiques L'état de l'Enseignem…
Publications statistiques sur l'enseignement supérieur et la recherche Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K2K11Liste et lien vers les publications statistiques sur l'enseignement supérieur et la recherche éditées par les services statistiques ministériels du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseigneme…
Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020 Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 5 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K01\[Archive] Indicateurs de participations, de subventions allouées et de nombre de projets sur la période du PCRI 2014-2020 (hors EIT et P2P).
Export des organisations exposées dans scanR Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 13 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K70801scanR, le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus de 42 000 entités publiques ou privées françaises. scanR couvre l'ensemble des structures de recherche référencées dans le Répertoire…
Gestion des fonds européens en Île-de-France - liste des opérations Région Île-de-France Mis à jour le 14 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K01La Région Île-de-France, autorité de gestion des fonds européens, gère une enveloppe de plus de 600 millions sur la période de programmation 2014-2020, répartie en 3 fonds européens structurels et d’…
Agreste - Innovation - Enquête communautaire sur l'innovation dans les entreprises agroalimentaires (CIS) CIS Community innovation surveyMinistère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K28901Entreprises agroalimentaires de 10 salariés et plus, en 2022 Enquête Statistique publique, Insee - CIS, traitements SSP Caractéristiques des entreprises, l’innovation en produits, biens et services…
Brevets français Institut national de la propriété industrielle (INPI) Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 16K3K51Données relatives aux brevets français déposés à l’INPI. Plusieurs jeux sont disponibles, mis à jour toutes les semaines et accessibles par API ou via site FTP : Brevets français – notices : contient…
Les jeunes entreprises innovantes - répartition sectorielle Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Le jeu de données met à disposition, pour les années 2004 à 2017, les montants perçus par les jeunes entreprises innovantes par secteur. Ce jeu est proposé par la Direction Générale des Entreprises.
Les jeunes entreprises innovantes - montants Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K10Le jeu de données met à disposition, pour les années 2004 à 2017, les montants perçus par les jeunes entreprises innovantes. Ce jeu est proposé par la Direction Générale des Entreprises.
Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 18 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 10K3K00Pour pouvoir déclarer le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo), l’entreprise qui établit un contrat de collaboration avec un organisme public doit s’assurer que ce dernier a reçu un agréme…
