Reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles à Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K26600L’indemnisation des catastrophes naturelles est prévue par la loi n° 82-600 du 13 juillet 1982, dont les dispositions sont reprises dans le code des assurances (articles L. 125-1 et suivants du code …
Zonages réglementaires des PPR inondation approuvés dans le Tarn DDT Tarn Mis à jour le 16 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K27000Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans l'aire d'étude, mais ne faisant l'objet d'aucune contrainte régle…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin de la Vère - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa du PPRN Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 23 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K65300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Sor - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de l'Albigeois - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 29 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Cérou - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 23 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K14400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en aval d'Albi - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K79500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de l'Agout en aval de Castres - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K54200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de Castres - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 10 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 99739400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Thoré - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 23 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 96658600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Liste des plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 14 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96432600JEU DE DONNÉES UTILISÉ POUR UNE CARTE GEOIDE Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Il…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 23 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 91343000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'aléa du PPRN Inondation du bassin du Cérou - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 23 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 89737500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 87813100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementées linéaires du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de Castres - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 86514300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin amont de l'Agout - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 20 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 85116800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Cérou - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 83417000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin de la Durenque - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 22 août 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 82135700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en aval d'Albi - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 20 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 81712300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
