Nouvelle-Aquitaine : Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC) - Localisation (ponctuel) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 17 mai 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 450000Ce jeu de données contient les informations relatives aux risques accidentels associés aux Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) pouvant donner lieu à des contraintes en…
Stations d'épuration au sein des établissements classés ICPE dans le département de l'Orne en 2020 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 17 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (22 %) 710000Stations d'épuration au sein des établissements industriels et agricoles classés ICPE dans le département de l'Orne en 2020
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) dans l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 août 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 638000Une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique morale, publique ou privée, qui peut présenter …
GPU : PM2 (installations classées) générateur dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 418000Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE),…
Etablissements Seveso - France métropolitaine Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00La directive a pour objet la prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et la limitation de leurs conséquences pour l'homme et l'environnement. Le jeu de données géographi…
Inventaire des cavités souterraines Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 28 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K90200Ce jeu de données s'appuie sur l'inventaire des cavités souterraines (BDCavités), opéré par le BRGM avec la participation de l'Université Gustave Eiffel, l'INERIS, le CEREMA et la fédération français…
Etablissements Seveso - Réunion Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K30100La directive a pour objet la prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et la limitation de leurs conséquences pour l'homme et l'environnement. Le jeu de données géographi…
Etablissements Seveso - Guadeloupe Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K12100La directive a pour objet la prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et la limitation de leurs conséquences pour l'homme et l'environnement. Le jeu de données géographi…
Etablissements Seveso - Guyane Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19200La directive a pour objet la prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et la limitation de leurs conséquences pour l'homme et l'environnement. Le jeu de données géographi…
PAC technologique de l'entreprise AIR LIQUIDE sur la commune de Floirac DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29200Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE sur la commune de Floirac. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbani…
PAC technologique de l'entreprise ARIANNE GROUP sur les communes du Haillan et de Saint-Médard-en-Jalles DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24200Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise ARIANNE GROUP sur les communes du Haillan et de Saint-Médard-en-Jalles. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du C…
PAC technologique de l'entreprise BRENNTAG SA sur les communes de Bordeaux et Floirac DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 99526400Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l' l'entreprise BRENNTAG SA sur les communes de Bordeaux et Floirac. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanis…
PAC technologique de la société SAFT sur la commune de Bordeaux DDTM Gironde Mis à jour le 10 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 97722600Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif de la société SAFT sur la commune de Bordeaux. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DP…
PAC technologique de l'entreprise VERMILLON REP sur la commune de La Teste-de-Buch DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 97623200Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise VERMILLON REP sur la commune de La Teste-de-Buch. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et …
PAC technologique de la société TONNELLERIE BOUTES sur la commune de Beychac-et-Caillau DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96523600Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société TONNELLERIE BOUTES sur la commune de Beychac-et-Caillau. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanism…
PAC technologique de la société QUARON sur la commune de Cestas DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96125700Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société QUARON sur la commune de Cestas. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DPP…
PAC technologique de l'entreprise GROUPE BERNARD sur la commune de Bordeaux DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 94924000Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise GROUPE BERNARD sur la commune de Bordeaux. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la ci…
PAC technologique de l'entreprise LYONNAISE des EAUX sur la commune de Léognan DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 82023300Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise LYONNAISE des EAUX sur la commune de Léognan. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la…
PAC technologique de l'entreprise KURITA sur la commune d'Ambès DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 81124400Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise KURITA sur la commune d'Ambès. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DP…
PAC technologique de l'entreprise CHAUSSADE DUBOE TRANSPORTS sur la commune de Saint-Loubès DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 80022900Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise CHAUSSADE DUBOE TRANSPORTS sur la commune de Saint-Loubès. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urba…
