Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique Premier ministre Mis à jour le 17 nov. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 4K14200Rapport rédigé par Jean Massot, Président de section (h) au Conseil d’État, relatif aux incidences sur la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) et la Commission d'accès aux documents ad…
Conseillers régionaux Hauts-de-France 2021-2028 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 9K5K01Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2021 - 2028 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (Suite aux élections de jui…
Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 21 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K6K00Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l…
Annuaire des membres du CESER de Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 9 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Liste des membres du Conseil Économique Social, Environnemental Régional (CESER) de Bretagne. Pour plus d'information sur le CESER, consultez leur site : https\://ceser.bretagne.bzh.
Démarches de critérisation avec les filières Région Bretagne Mis à jour le 13 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Dans le cadre du schéma des achats économiquement responsables, la Région Bretagne s'est engagée à co-construire des critères, en amont des consultations, dans le cadre des démarches d’animation par …
Délibérations, arrêtés, procès-verbaux... - Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K72200Suite à l’entrée en vigueur au 1er juillet 2022 de la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ce jeu de données expose : Les délibérati…
Annuaire des élu·e·s du Conseil régional de Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Ce jeu de données présente la liste des élu·e·s au conseil régional de Bretagne. Ce jeu alimente l'annuaire des élu·e·s présent sur le site http\://www\.bretagne.bzh.
2019-2023 -Données essentielles de la commande publique - Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 17 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4K4K00Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022, les données essentielles à partir du 1er janvier 2024 sont publiées dans un autre jeu de données. Depuis le 1er octobre 2018, les acheteurs publics ont l’obliga…
Assiduité des élu·e·s régionaux Région Bretagne Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K86300Ce jeu de données expose l'assiduité des élu·e·s régionaux aux réunions délibératives et préparatoires du Conseil régional depuis juillet 2021 (sessions du conseil régional, commissions permanentes e…
Budget primitif 2019 - Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Ce jeu de données présente le budget primitif 2019 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Pour une présentation par mission, vous pouve…
Budget primitif 2023 - Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 27 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K70400Ce jeu de données présente le budget primitif 2023 de la Région Bretagne ; les crédits de paiement en dépenses et les recettes ventilés par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et compta…
Budget primitif 2020 - Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Ce jeu de données présente le budget primitif 2020 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Pour une présentation par mission, vous pouve…
Les délibérations de l'assemblée plénière de 2010 à 2022 Région Bretagne Mis à jour le 17 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Ce jeu de données contient les délibérations adoptées par l'assemblée plénière du Conseil régional de Bretagne à partir du 26 mars 2010. Le jeu de donnée utilise le format défini par le socle commun…
Les subventions attribuées depuis 2014 Région Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00Ce jeu de données contient les subventions attribuées depuis 2014 par la Région Bretagne. Il est conforme au socle commun des données locales (https\://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/latest.htm…
Supports de communication Région Bretagne Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K69400Ce jeu de données liste les supports de communication édités et diffusés par la Région Bretagne.
Programmation des achats Région Bretagne Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Ce jeu de donnée contient les programmations des achats de la Région Bretagne. Il s’agit d’intentions d’achat, tous les achats indiqués dans le tableau de programmation ne seront pas réalisés, ou ré…
Budget primitif 2022 - Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Ce jeu de données présente le budget primitif 2022 de la Région Bretagne ; les crédits de paiement en dépenses et les recettes ventilés par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et compta…
Élections Régionales 2021 - Candidatures au 1er tour Région Bretagne Mis à jour le 18 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Ce jeu de données détaille les candidatures du premier tour aux élections régionales 2021. Il est construit à partir du fichier publié par le Ministère de l’Intérieur restreint à la région Bretagne. …
Budget primitif 2021 - Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Ce jeu de données présente le budget primitif 2021 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Pour une présentation par mission, vous pouve…
Élections régionales 2021 - Répartition des sièges Région Bretagne Mis à jour le 28 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K95300Ce jeu de données reprend les résultats du scrutin des élections régionales en Bretagne, communiqués par le Ministère de l'intérieur.
