Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique Premier ministre Mis à jour le 17 nov. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 4K14200Rapport rédigé par Jean Massot, Président de section (h) au Conseil d’État, relatif aux incidences sur la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) et la Commission d'accès aux documents ad…
L’Institut de France et les cinq académies Cour des comptes Mis à jour le 4 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K20500L’Institut et les académies s’administrent librement et bénéficient de l’autonomie financière sous le seul contrôle de la Cour des comptes. Honorant pour la seconde fois le mandat que lui fixe la loi…
Baromètre des résultats de l’action publique Direction Interministérielle de la Transformation Publique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 9K85K10Le baromètre des résultats de l'action publique Le baromètre des résultats de l’action publique concrétise un engagement présidentiel fort et inédit sous la Ve République : la transparence des résul…
Marseille - Lieux culturels Ville de Marseille Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K13400Lieux culturels de la Ville de Marseille avec adresse, coordonnées et géolocalisation. Annuaire des lieux culturels
Marseille - Bâtiments institutionnels Ville de Marseille Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (78 %) 1K14300Liste des bâtiments institutionnels sur le territoire de la ville de Marseille : coordonnées, informations et points de géolocalisation Plus d'informations sur les bureaux municipaux de proximité : h…
Listes des sites gouv.fr Auracom AuracomMis à jour le 12 févr. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 25K4K22Auracom met à disposition la liste des sites gouv.fr et des grands sites institutionnels (elysée, sénat, assemblée ...) utilisée sur le site de veille actualite-institutionnelle.com
Annuaire des services publics nationaux Christian QuestMis à jour le 14 févr. 2016Métadonnées :Bon (89 %) 6K72213La DILA diffuse officiellement depuis mai 2016 ces données sur https\://www\.data.gouv.fr/fr/datasets/referentiel-de-lorganisation-administrative-de-letat/ Extraction des données de l'annuaire des s…
Liste annuelle des marchés en 2013 DELETED DELETEDMis à jour le 25 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 878000Liste des marchés publics conclus par la Région Lorraine en 2013
