Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2015) Cour des comptes Mis à jour le 28 mai 2016Métadonnées :Bon (78 %) 3K90310Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d'ouvrira en open data le texte intégral de leurs rapports publics. Le format retenu est le format XML …
Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2014) Cour des comptes Mis à jour le 28 mai 2016Métadonnées :Bon (78 %) 3K62600Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d'ouvrira en open data le texte intégral de leurs rapports publics. Le format retenu est le format XML …
Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2013) Cour des comptes Mis à jour le 26 mai 2016Métadonnées :Bon (78 %) 3K73900Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d'ouvrira en open data le texte intégral de leurs rapports publics. Le format retenu est le format XML …
Rapports d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes Cour des comptes Mis à jour le 22 juin 2017Métadonnées :Bon (67 %) 3K7500Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d'ouvrir en open data le texte intégral de leurs rapports publics. Le format retenu est le format XML (…
Délimitations maritimes Shom Mis à jour le 10 janv. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 5K3K00Le produit « Délimitations maritimes » regroupe l’ensemble des éléments servant à la définition des espaces maritimes sous souveraineté ou juridiction de la France dans le monde. Ces espaces sont déf…
Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction Shom Mis à jour le 13 janv. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 4K3K00Le produit « Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction » contient les emprises surfaciques des espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction de la France dans le monde. Il s’agit d’o…
