Traités et accords de la France Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 6K73602Accords en vigueur et/ou historiques (1368-2010) conservées aux Archives diplomatiques du Ministère des Affaires étrangères et européennes. Pour chaque accord sont indiqués la cote (ou référence), le…
Activité du service juridique, contentieux et assurances de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K15500Indicateurs d'activité du service juridique, contentieux, assurances de la Ville d'Antibes, s'agissant de ses trois missions principales que sont le contentieux, le conseil juridique et les assurance…
Conseil juridique interne au sein de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K16700Le présent jeu de données consiste en les données essentielles du conseil juridique interne (conseils de l'unité conseil juridique du service juridique, contentieux et assurances à d'autres unités de…
Répartition des effectifs de Formation professionnelle 2016 - 2017 - Domaine Droit et activités juridiques. Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 104300La carte met en évidence la répartition des effectifs dans les trois dispositifs de formation pour l'année 2016 - 2017 tous niveaux confondus.
Contrat apprentissage Poste Juriste Généraliste 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K14900{{description}}
La loi sous git Tricoteuses Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K53500Les textes consolidés du site Légifrance, avec leur historique, au format git. Contient : la Déclaration du 26 août 1789 des droits de l'homme et du citoyen la Constitution l'ensemble des codes j…
Délibérations CCMACS 2021 Communauté de communes Maremne adour Côte-Sud Mis à jour le 1 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K12400Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (CCMACS). Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles…
