Cour de cassation. Pourvois formés devant le greffe criminel (1871-1889) Ministère de la Culture Mis à jour le 27 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 96228101Les Archives nationales conservent les archives de la Cour de cassation depuis sa création en 1790, dont les dossiers de procédure produits par les chambres et sections en matière civile et pénale. …
SDIS25 - Interventions mensuelles 2015 - 2020 Département du Doubs Mis à jour le 31 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Pompiers du Doubs. Total des interventions départementales mensuelles sur la période 2015-2020 par catégories
SDIS25 - Centres de secours du Doubs Département du Doubs Mis à jour le 25 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Pompiers du Doubs - Liste des centres de secours du Doubs
SDIS25 - Interventions mensuelles par communes 2015 - 2020 Département du Doubs Mis à jour le 26 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K90200Pompiers du Doubs. Total des interventions départementales mensuelles sur la période 2015-2020 par communes et par catégories
Hôtel de Police, tribunal, cours de justice Ville d'Agen Mis à jour le 20 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K2K00Édifices et administrations de justice à Agen
