Arrêtés de voirie 2023 Les Lilas Mis à jour le 2 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K83K00Arrêtés de voirie du Maire sur l'année 2023
Arrêtés du Maire 2022 Les Lilas Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K8K00Arrêtés du Maire de l'année 2022 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.
Délibérations 2022 Les Lilas Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K35K00Délibérations adoptées par le Conseil municipal sur l'année 2022.
Délibérations 2020 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4K41K00Délibérations adoptées par le Conseil municipal pour l'année 2020
Arrêtés du Maire 2017 Les Lilas Mis à jour le 10 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4K5K00Arrêtés du Maire de l'année 2017 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.
Arrêtés du Maire - 2016 à 2019 - STP Les Lilas Mis à jour le 10 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K4K00Arrêtés du Maire - Années 2016 à 2019
Arrêtés du Maire 2016 Les Lilas Mis à jour le 10 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K7K00Arrêtés du Maire pour l'année 2016 en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaire.
Délibérations 2021 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K33K00Délibérations adoptées par le conseil municipal pour l'année 2021
Commission d'accessibilité Les Lilas Mis à jour le 16 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K7K00Arrêtés du Maire relatifs aux décisions de la commission communale accessibilité au titre de l'article R122-6 du Code de la construction et de l'habitation.
Délibérations 2018 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K52K00Délibérations approuvées par le Conseil municipal en 2018
Délibérations 2016 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K43K00Délibérations approuvées par le Conseil municipal sur l'année 2016.
Délibérations 2019 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K32K00Délibérations adoptées par le Conseil municipal en 2019.
Délibérations 2017 Les Lilas Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K43K00Délibérations approuvées par le Conseil municipal sur l'année 2017.
Arrêtés du Maire 2018 Les Lilas Mis à jour le 10 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K4K00Arrêtés du Maire pour l'année 2018 pris sur les compétences propres du Maire en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaires.
