Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels Shom Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K45300Cette donnée n'est pas à jour de l'arrêté du 30 août 2021, modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et qui porte maintenant la limite pour les navires de 4e catégorie …
Classes des zones maritimes Shom Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K50200Limites définissant les classes de navires en fonction des zones maritimes dans lesquelles ils opèrent. Ces limites ont été produites par le CEREMA en application de la directive 2009/45/CE, les clas…
