Découpage administratif communal français issu d'OpenStreetMap OpenStreetMap Mis à jour le 5 janv. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 292K129K4549Exports du découpage administratif français au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap produit dans sa grande majorité à partir du cadastre. Ces données sont issues du crowdsour…
Contours administratifs data.gouv.fr Mis à jour le 5 mai 2025Métadonnées :Bon (78 %) 20K21K22Ce jeu de données contient les principaux contours administratifs selon différents niveaux de généralisation de la France métropolitaine, des départements et régions d’Outre-mer (DROM) et des commune…
Zones uniques de prise en charge des taxis ZUPCle.taxi Mis à jour le 15 mars 2021Métadonnées :Bon (89 %) 8K91913Ce fichier décrit les zones uniques de prise en charge (ZUPC) des taxis connues au 1er janvier 2021. Il est obtenu par croisement des arrêtés préfectoraux portés à notre connaissance avec les contou…
EBM Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 25 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 510000EuroBoundaryMap (EBM) est une base de données géographiques sans couture à l'échelle 1:100 000 couvrant 61 pays et territoires européens (selon le code pays ISO et le Kosovo) et provenant de 39 produ…
Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels Shom Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K45300Cette donnée n'est pas à jour de l'arrêté du 30 août 2021, modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et qui porte maintenant la limite pour les navires de 4e catégorie …
Classes des zones maritimes Shom Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K50200Limites définissant les classes de navires en fonction des zones maritimes dans lesquelles ils opèrent. Ces limites ont été produites par le CEREMA en application de la directive 2009/45/CE, les clas…
Cellules hydrosédimentaires Cerema Mis à jour le 28 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2822800Cette couche représente le découpage du littoral métropolitain en cellules hydrosédimentaires définies dans le cadre du projet "Dynamiques et évolution du littoral: synthèse des connaissances des côt…
Unités morphosédimentaires Cerema Mis à jour le 28 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1571800Cette couche représente le découpage du littoral en unités morphosédimentaires en métropole et sur quatre territoires d'outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, la Réunion et Mayotte). Ces unités m…
Communes sur le territoire m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K00Périmètre et caractéristiques des communes sur le territoire m2A. Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé -…
Périmètre de m2A depuis le 1er janvier 2017 Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 27 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Emprise du territoire de Mulhouse Alsace Agglomération depuis le 1er janvier 2017 Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenh…
périmètre du parc naturel régional du Vercors PNRVParc Naturel Régional du Vercors Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K15600limites du parc naturel régional du Vercors, suite au Décret n° 2025-284 du 26 mars 2025 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Vercors (région Auvergne-Rhône-Alpes). limit…
Zonage des unités territoriales de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K25000Cette donnée définit le territoire de compétences des anciennes unités territoriales Nord et Sud de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne. Le 1 juillet 2024, les unités terri…
Unités urbaines 2020 sur le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 4 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 1K47600Unités urbaines 2020 au 1er janvier 2021 sur le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d’habitants. Le…
Limite de salure des eaux du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39500Le point de cessation de salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d’application de la réglementation de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de salur…
Aires d'attraction des villes 2020 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 4 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 1K39400Aires d'attraction des villes 2020 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. L'aire d'attraction d'une ville définit son influence sur les communes e…
Limite transversale du domaine public fluvial du finistère DDTM Finistère Mis à jour le 9 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 93344300La limite DPF (domaine public fluvial) est la limite amont d’un cours d’eau domanial définissant la fin du DPF Document source : SMFA, limites sur cours d’eau du Finistère (mise à jour : 12/12/2002)
Bassins de vie 2012 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 15 sept. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 87739800Bassins de vie 2012 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compré…
Zones d'emploi 2020 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 4 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 84935700Zones d'emploi 2020 au 1er janvier 2020 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs…
Bassin des bassins de vie 2022 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 15 mai 2025Métadonnées :Bon (67 %) 81919700Bassins de vie 2022 au 1er janvier 2024 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréh…
Cantons du département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 21 sept. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 75046200Zonages des cantons du département de la Haute-Marne. Le canton est la circonscription servant de cadre à l'élection des conseillers départementaux, anciennement conseillers généraux. Ils sont défi…
