Aérien : carte des zones de bruit aérien DDT Aveyron Mis à jour le 1 juil. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49600carte de bruits aérien
Obligations légales de débroussaillement (84) - Zonage des niveaux de sensibilités pour les ouvrages linéaires DDT Vaucluse Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50400Dans la traversée et jusqu'à une distance de 200 mètres des bois, forêts et terrains assimilés situés à moins de 1000m d'altitude, l’État, les collectivités territoriales, propriétaires de voies ouve…
Constructions linéaires de Troyes Champagne Métropole Troyes Champagne Métropole Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :Bon (89 %) 93819000Définition : Construction dont la forme générale est linéaire. Valeurs possibles : Barrage | Clôture | Fronton de pelote basque | Mur | Mur anti-bruit | Mur de soutènement | Pont | Portique portuair…
Détermination des massifs forestiers de Vaucluse (84) particulièrement exposés aux risques d'incendie DDT Vaucluse Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 93743800Détermination des bois, forêts et terrains assimilés tels que plantations, reboisements, landes, garrigues et maquis du département de Vaucluse (84) et particulièrement exposés aux risques d'incendie…
Prescriptions Pays de Brest (linéaire) URB_PLU_PRESCRIPTION_LINBrest métropole Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K61700Couche linéaire des prescriptions se superposant aux zonages \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Communautés de communes du Pays de Brest \*\*Attributions \*\*Document d'urbanisme de la …
Habillage linéaire REF_CAD_HabillageLineaireBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K46500Habillage du plan cadastral (linéaire) \*\*Thématique \*\*Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) \*\*Producteur \*\*Direction Générale des Finances Publiques \*\*Attributions \*\*© Direc…
Prescriptions Brest métropole (linéaire) URB_PLU_BMO_PRESCRIPTION_LINBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K55900Couche linéaire des prescriptions se superposant aux zonages \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Attributions \*\*Faire figurer la mention suivante sur tous les docum…
Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 2 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Prescriptions linéaires du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 (modification 6). L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur le site de la …
Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 2 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Prescriptions linéaires du plan local d'urbanisme abrogé sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5). Le jeu de données est en conformité avec le standard CNIG PLU de février 2021.
Trait de côte d'Estérel Côte d'Azur Agglomération Estérel Côte d'Azur Agglomération Mis à jour le 17 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K10900Relevé GPS du linéaire côtier d'Estérel Côte d'Azur Agglomération - Anciennement intitulée CAVEM. Relevé trimestriel, (mars, juin, septembre, décembre) depuis septembre 2011 ( 241 objets exportés)
Linéaire de réseaux Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane Mis à jour le 20 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K2K00Longueur totale du linéaire de réseaux d’eau potable dont celles des sous-réseaux d’adduction et de distribution. Les données disponibles commencent en 2012.
Patrimoine d'exploitation Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane Mis à jour le 20 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Linéaires de réseau et STEUs (Station de Traitement des Eaux Usées) associés aux systèmes d’assainissement exploités par la CACL et ses délégataires. Les données sont valables pour l’année …
