Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique Premier ministre Mis à jour le 17 nov. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 4K14200Rapport rédigé par Jean Massot, Président de section (h) au Conseil d’État, relatif aux incidences sur la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) et la Commission d'accès aux documents ad…
Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde. Cartographie évolutive et indicative.
Projet de loi de finances 2012 Répartition des recettes et dépenses NosDonnées.fr Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K45900Il s'agit des données fournies par le Ministère duBudget à Alexandre Lechenet, journaliste de LeMonde.fr pour la réalisation d'une visualisation en treemap du projet de loi de finances du gouvernemen…
Textes de la Fonction publique Territoriale de 1941 à 1999_ARCHIVES Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (78 %) 1K23000Liste de textes officiels concernant la Fonction Publique Territoriale, classés chronologiquement (de 1941 à 1999). Ce fichier contient les documents et organismes relatifs au développement du territ…
Textes officiels de la Fonction publique Territoriale en 1995_ARCHIVES Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K13400Liste de textes officiels concernant la Fonction Publique Territoriale en 1995 Ce fichier contient les lois, article par article, les textes et les mesures d'application prévus et commentés le cas éc…
Les consultations citoyennes La République En Marche ! Mis à jour le 2 mars 2018Métadonnées :Bon (78 %) 5K53320La République En Marche porte une vision pragmatique de la politique. Nous avons la volonté de toujours partir de l’expérience des Français, de leurs préoccupations, des problèmes qu’ils rencontrent,…
Consultation citoyenne sur la stratégie logement La République En Marche ! Mis à jour le 1 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 1K000Julien Denormandie, secrétaire d’Etat à la Cohésion des territoires, a présenté le 20 septembre la stratégie du Gouvernement et les pistes de réflexion pour réformer le logement en France. Du 20 sep…
Consultation citoyenne sur la stratégie logement La République En Marche ! Mis à jour le 1 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 1K000Julien Denormandie, secrétaire d’Etat à la Cohésion des territoires, a présenté le 20 septembre la stratégie du Gouvernement et les pistes de réflexion pour réformer le logement en France. Du 20 sep…
