Périmètres à l'EPCI des bassins de mobilité des Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00La donnée présente l'appartenance de chaque EPCI des Hauts-de-France à un ou deux bassins de mobilité. Les périmètres des bassins ont été actés en séance plenière du Conseil régional Hauts-de-France …
Typologie à l'EPCI des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 15/02/2022) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 84528900La couche de données décrit les Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) au niveau des EPCI et suivant les catégories suivantes : Structures avec la compétence mobilité obligatoire Structures …
Typologie des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 01/03/2022) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 78221200Les autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région sont décrites selon 3 catégories : AOM existante avant la LOM ( loi d'orientation des mobilités publiée au Journal officiel en décembre 20…
FAAC Entrance Solutions France LOM 2023 WILLIAM JACQUETMis à jour le 30 sept. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 5772K00Reporting Loi LOM - Renouvellement du parc pour FAAC Entrance Solutions France pour l'année 2023
