Loi_eau_67_2023 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90637200La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit, naturel à l'origine; 2 un d…
Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 29 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 73936800Zones\_non\_cartographiees\_loi\_eau\_2022
Inventaire des cours d’eau 29 - Version 2021 DDTM Finistère Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 64529100Tracé des cours d’eau du Finistère recensés selon la procédure d’inventaire définie à l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015. Cet inventaire est la référence pour l’application des règlements p…