Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2025) Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2931200Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)
Identification des cours d’eau - Tarn - Juillet 2025 DDT Tarn Mis à jour le 21 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K27600La direction départementale des territoires du Tarn réalise, depuis juin 2015, un travail concerté de cartographie des cours d’eau avec l’ensemble des acteurs de l’eau (AFB, agriculteurs, association…
Réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau DDTM Vendée Mis à jour le 8 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43000Cette donnée identifie le réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau. Elle est utilisée par les services de l’État pour l’instruction des dossiers au titre de la loi sur l’eau et const…
Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 7 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 77837300La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi u…
L_COM_TRHYD_R52_S_085 DDTM Vendée Mis à jour le 7 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 52837200L\_COM\_TRHYD\_R52\_S\_085
[Envergo.beta.gouv] Impact au 14/10/2025 Envergo Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3282800Impact de la startup d'état Envergo au 14/10/25. Cet impact se compte départementalement en m2 de projets remis en conformité par rapport au droit de l'environnement. Pour plus d'informations sur le …
