Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012 Ville du Havre Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015 Ville du Havre Mis à jour le 4 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011 Ville du Havre Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013 Ville du Havre Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019 Ville du Havre Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010 Ville du Havre Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017 Ville du Havre Mis à jour le 8 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018 Ville du Havre Mis à jour le 7 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016 Ville du Havre Mis à jour le 27 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K77500Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Officiel de la voirie de la CCPOP Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 6725400Ce document a pour but de recenser \* les voies présentes sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence, qu'elle soit communale ou non. \* Les rues et les places sont re…
Officiel de la voirie de la CCPOP_Voie Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 5804800Ce document a pour but de recenser toutes les voies présentes sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence, qu'elle soit communale ou non.
Officiel de la voirie de la CCPOP_habitat Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4453400Ce document a pour but de recenser des habitats, lotissements, propriétés, etc ..présents sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence. Bien qu'il tende à être exhausti…
