Comptabilité des départements (nomenclature M52) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 16 déc. 2012Métadonnées :Bon (78 %) 9K2K00Détail de la nomenclature M52 relative à l'instruction budgétaire et comptable des départements. La comptabilité publique suit les principes posés par le plan comptable général applicable au secteur…
Comptes administratifs du Département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 3K3K00Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote des comptes administratifs de la collectivité voté par les…
Budgets primitif du département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K4K00Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote du budget primitif de la collectivité voté par les élus en…
Comptes administratifs du Département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K4K10Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote des comptes administratifs de la collectivité voté par les…
Budgets supplémentaires du département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote du budget supplémentaire de la collectivité voté par les é…
Comptes administratifs du Département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K7K00Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote des comptes administratifs de la collectivité voté par les…
Budgets primitif du département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K9K00Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote du budget primitif de la collectivité voté par les élus en…
Budgets décision modificative du département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K6K00Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote de la seconde décision modificative de la collectivité vot…
Budgets supplémentaires du département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K7K00Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote du budget supplémentaire de la collectivité voté par les é…
Budgets décision modificative du département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K3K00Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote de la seconde décision modificative de la collectivité vot…
Budgets primitif du département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote du budget primitif de la collectivité voté par les élus en…
Budgets supplémentaires du département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote du budget supplémentaire de la collectivité voté par les é…
Budgets décision modificative du département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Les fichiers mis à disposition correspondent à la norme comptable M52 par chapitre et par article correspondant à l'étape budgétaire du vote de la seconde décision modificative de la collectivité vot…
Budget par chapitres et comptes par fonction Conseil général de l'Oise Mis à jour le 27 mai 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K1K00Maquette comptable du budget
Budget par chapitres et comptes par nature Conseil général de l'Oise Mis à jour le 27 mai 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K1K00Maquette comptable du budget
Instruction budgétaire et comptable M57, M52 et M14 +500hab au 1er janvier 2022 - Plan des Comptes développé - màj 06/02/2023 DELETED DELETEDMis à jour le 6 févr. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 20K5K12MàJ du 06/02/2023 : mise à jour des données m57a m57d m57p à partir des données publiées sur http\://odm-budgetaire.org/ (projet Totem), mises en forme sous forme de fichier CSV. Origine de la donné…
