Liste des maires au 25 avril 2014 Ministère de l'intérieur Mis à jour le 25 avr. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 13K4K17Liste des maires à la suite des élections municipales de mars 2014, établie au 25 avril 2014. Certaines communes ne sont pas encore renseignées, la saisie des informations n'étant pas encore terminé…
Résultats des élections législatives partielles des 22 et 29 mai 2016 (Alpes-Maritimes, Bas-Rhin) Ministère de l'intérieur Mis à jour le 30 mai 2016Métadonnées :Bon (78 %) 3K39810Résultats des élections législatives partielles des 22 et 29 mai 2016 dans la 5ème circonscription des Alpes-Maritimes et la 1ère circonscription du Bas-Rhin. L'ensemble des résultats des élections p…
Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7K6K01Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par e…
Répertoire national des élus locaux : Municipaux des 40 communes membres de Grand Poitiers CU Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 10 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K74100Ce jeu de données présente les élus locaux (maires, conseillers municipaux) Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les ser…
Actes municipaux de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6K46301Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal (jusqu'au 31.12.2023 - voir le jeu de données spécifique des délibérations pour avoir l'intégralité des délibérations depuis le…
Répertoire national des élus locaux - Communautaires de Grand Poitiers CU Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 15 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K76000Ce jeu de données présente les élus locaux (élus en 2020) siégeant au conseil communautaire de Grand Poitiers. Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour…
Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026) Ville d'Antibes Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K28800Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032), suite au conseil municipal en date du 20.03.2026. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (lice…
Délégations du Maire aux adjoints et conseillers municipaux de la ville d'Antibes (mandature 2026-2032) Ville d'Antibes Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K18800Délégations des adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2026-2032). Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, i…
Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50800L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). …
ELECTIONS - Répertoire_national_élus_locaux Commune de Brocas Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K2K00Ce jeu de données présente les élus locaux (maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, conseillers départementaux et régionaux) Ces données sont issues du Réper…
Liste des maires de la commune Ville de Boulogne-Billancourt Mis à jour le 2 août 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 20K2K00Liste des maires de la commune depuis 1814
Quartiers de proximité Mairie de Toulouse Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K58800Quartiers de proximité sur le territoire de Toulouse
Secteurs de proximité Mairie de Toulouse Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K22600Secteurs de proximité sur le territoire de Toulouse
Arrêtés du Maire 2017 Les Lilas Mis à jour le 10 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4K5K00Arrêtés du Maire de l'année 2017 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.
Arrêtés du Maire - 2016 à 2019 - STP Les Lilas Mis à jour le 10 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K4K00Arrêtés du Maire - Années 2016 à 2019
Arrêtés du Maire 2016 Les Lilas Mis à jour le 10 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K7K00Arrêtés du Maire pour l'année 2016 en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaire.
Arrêtés du Maire 2018 Les Lilas Mis à jour le 10 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K4K00Arrêtés du Maire pour l'année 2018 pris sur les compétences propres du Maire en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaires.
Maires des Côtes d'Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Liste des maires des Côtes d'Armor.
Arrêtés réglementaires 2024 Les Lilas Mis à jour le 21 juin 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K26700Arrêtés réglementaires 2024 du Maire des Lilas
Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 14 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 3K65000L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). …
