Référentiel de données marchés publics Etalab Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 35K8K26Les schémas des données essentielles de la commande publique Description des schémas de données essentielles : Les schémas de données présentés jusqu’à la version 1.5 régissent la structure des don…
Observatoire des communications électroniques Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 40K11K04L'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes met en ligne les chroniques des indicateurs d’activité des opérateurs de communications électroniques. Ces informations agrégée…
DVF+ open-data Cerema Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 48K14K298Depuis mai 2019, les données "Demande de Valeurs Foncières" (DVF) sont disponibles en open-data. La DGALN et le Cerema propose "DVF+ open-data", qui permet d'accéder librement à cette même donnée so…
Données du hackathon sur les données essentielles de la commande publiques reformatées et agrégées DECPEtalab Mis à jour le 10 nov. 2018Métadonnées :Bon (100 %) 4K2K01Dans le cadre du hackathon organisé en marge du Forum de Paris pour la Paix, Etalab porte un défi relatif à l'utilisation des données essentielles de la commande publique comme vecteur d'inclusion po…
Wholesale Market Réseau de Transport d'Electricité Mis à jour le 18 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 9K2K01Cette API permet d'obtenir les données relatives aux marché de gros dans le cadre du fonctionnement de la bourse de l'électricité EPEX Sport.
Données essentielles du profil acheteur Mégalis Bretagne - schéma arrêté 2019 Mégalis Bretagne Mis à jour le 28 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 8K41K21Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données essentielles des marchés publics notifiés par Mégalis Bretagne (en cours d'exécution ou termi…
Signal Réseau de Transport d'Electricité Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 13K53300Cette API, en version beta, permet d’obtenir les données de l’émission des deux signaux Période de Pointe 1 et 2. Ces signaux sont émis en J-1 (9h30 pour les signaux PP1, 19h pour les signaux PP2 non…
Données essentielles des marchés publics Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K38401Données essentielles des marchés conclus jusqu'en 2021 (Conformes au Socle Commun des Données Locales) L’arrêté du 14 avril 2017, modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018, est entré en vigueur le 1er…
Balancing Energy Réseau de Transport d'Electricité Mis à jour le 28 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 5K2K00Cette API met à disposition des données relatives à l’activation d’énergie d’équilibrage.
Bre Imbalance Reconstitution Réseau de Transport d'Electricité Mis à jour le 18 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Cette API met à disposition des données utilisées pour le calcul des écarts pour permettre une bonne transparence et une bonne compréhension du calcul des écarts de responsable d’équilibre. Pour cela…
Données essentielles relatives aux marchés publics de la Ville d’Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K01La publication des données essentielles de la Commande publique, prévue à l'article R2196-1 du Code de la Commande Publique, est la mise à disposition libre et complète des données relatives aux marc…
Balancing Capacity Réseau de Transport d'Electricité Mis à jour le 27 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Cette API met à disposition des données relatives à la contractualisation de capacités d’équilibrage.
Cross Zonal Capacity Réseau de Transport d'Electricité Mis à jour le 6 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Cette API permet de récupérer les caractéristiques des enchères explicites annuelles et mensuelles (date de l’enchère, période concernée et capacité offerte en MW), ainsi que les capacités offertes a…
Registry Consumption Control Measure Réseau de Transport d'Electricité Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K28300Cette API permet d'obtenir les données relatives au registre des mesures publié par RTE visant à maîtriser la consommation. Chaque Mois jusqu’au Mois précédent le premier Mois de la Période de Livrai…
Certified Capacities Registry Réseau de Transport d'Electricité Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K47700Cette API permet de récupérer le registre des capacités certifiées. Il est construit à partir des contrats de certification signés par chaque titulaire d’EDC (Entité de Certification) ou son mandatai…
Les circuits de randonnées pédestres sur le territoire de m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K01Mulhouse Alsace Agglomération propose de nombreux circuits de randonnées pédestres pour découvrir les communes autrement. Les circuits balisés par le club vosgien, font entre 4 et 14 kilomètres et pe…
Certification Obligation Parameter Réseau de Transport d'Electricité Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K50600Cette API permet de récupérer le calcul de l’obligation et les engagements au titre de la certification reposant sur des paramètres par année de livraison. Ces paramètres, fixés par les règles du méc…
Bre Temporal Reconciliation Réseau de Transport d'Electricité Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K24600Cette API met à disposition des données utilisées pour le calcul de la réconciliation temporelle pour permettre une bonne transparence et une bonne compréhension de ce calcul du mécanisme de responsa…
Trituration colza, tournesol et soja FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K62100Revue "Marché des oléo-protéagineux" - France
Bilans mensuels oléo-protéagineux FranceAgriMer - Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K20100Revue "Marché des oléo-protéagineux" - France