Crête de falaise de 2020 DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 92623600Titre : Crête de falaise de 2020 Description : Ligne de la crête des falaises du Pas-de-Calais selon les données Lidar de 2020 Source : DDTM62 Généalogie : LIDAR 2020 Date de création : 05/01/2022 …
DPM transférés aux communes DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3562500Titre : DPM transférés aux communes Description : Superficie du domaine public maritime naturel transférée aux communes pour la gestion des parcelles affectées à une nouvelle destination (voirie, e…
Limites transversales de la mer en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50000La limite transversale de la mer (LTM )distingue essentiellement le domaine public maritime (en son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domanial) ou du domaine privé des …
Localisation ponctuelle des limites transversales de la mer en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39300Localisation ponctuelle de la limite transversale de la mer (LTM )distingue essentiellement le domaine public maritime (en son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domania…
Limite de salure des eaux (LSE) DDTM Vendée Mis à jour le 19 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 95835100le point de cessation de la salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d'application de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de salure de l'eau des fle…
Classement sanitaire des zones de production de coquillages sur le littoral d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 2 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39000L’ensemble des zones professionnelles de production et de reparcage de coquillages vivants (zones d’élevage et de pêche professionnelle) fait l’objet d’un classement sanitaire, défini par arrêté préf…
Zones de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) - département du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20900zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers (ZMEL) faisant l'objet d'un arrêté d'autorisation d'occupation temporaire en Morbihan
ASA DDTM Manche Mis à jour le 15 juin 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 91438800Localisation des parcelles relevant du périmètre d’une association syndicale autorisée (de propriétaires de parcelles soumise à l’érosion marine)
zones de mouillages individuels DDTM Morbihan Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 78711100polygones des zonages individuels livrés puis mis à jour par le SAMEL de la DDTM du Morbihan depuis le 07/02/2013 dans une base POSTGIS
Sentier littoral du Morbihan export shp DDTM Morbihan Mis à jour le 5 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5357200Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus possible le long du littoral. Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer. Il n'a p…
Emprises portuaires du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 8 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4913300Emprises portuaires fournies par le SAMEL pour la mise au point du formulaire de mise à jour dans la chaîne de production QGIS/POSTGIS/GEOBASE
Servitude de passage sur le littoral du Morbihan export shp DDTM Morbihan Mis à jour le 5 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4434800La servitude de passage sur le littoral est exclusivement réservée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral
Délimitation d'une bande de 100m à partir du rivage en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 1 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18600L'article L. 121-16 du code de l'urbanisme dispose qu'en dehors des espaces urbanisés, les constructions ou installations sont interdites sur une bande littorale de cent mètres à compter de la limit…
Délimitation du domaine public maritime de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 30 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18400Le domaine public maritime naturel est constitué : -du sol et du sous-sol de la mer, compris entre la limite haute du rivage, c'est-à-dire celles des plus hautes mers en l'absence de perturbations mé…
L_LIMITE_PORT_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 20 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 73834200L\_LIMITE\_PORT\_066
cdl_domaine_protege DEAL Guadeloupe Mis à jour le 14 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 62111100-2023.01- Espace Naturel Protege - Site du Conservatoire du Littoral cdl\_domaine\_protege
