Quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 5 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K49500Zone géographique d’immatriculation des navires Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024
Les délimitations des ports des capitaineries de l’État en Bretagne DDTM Finistère Mis à jour le 5 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K63800Les délimitations des ports dans lesquels s’exercent les missions des capitaineries, gérées par l’État (DDTM29) Précision géographique : Les limites du port de Roscoff-Bloscon sont tracées telles qu…
Les ports de capitaineries de l’État en Bretagne DDTM Finistère Mis à jour le 5 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50400Les ports dans lesquels s’exercent les missions des capitaineries, gérées par l’État (DDTM29) Précision géographique : Le point est placé approximativement dans les limites administratives du port c…
Mouillages individuels et mouillages groupés du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 27 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36200Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT) Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de mouillages et d’équipements légers)
Mouillages groupés du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K18100Recensement des mouillages groupés sur l'ensemble du littoral du Finistère ZMEL : Zone de Mouillages et d’Équipements Légers. Données à jour le 23/03/2026
Zone d'interdiction de mouillage (+24m) dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 20 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K32400Cette couche a été élaborée par jonction des 27 points des 4 zones d'interdictions de mouillage en mer de l'arrêté préfectoral N°20/2021. Elle a été complétée avec les zones d'interdiction de mouilla…
Mouillages individuels du Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 22 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3784900Mouillages individuels déclarés par Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) représentés par un cercle. Source : Extraction depuis l’application « ADOC web » le 16/12/2025
Coordonnées des points délimitant la zone d'interdictions de mouillage (+24m) dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 29 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 96328700Conformément à l'arrêté préfectoral N°20/2021, cette table géolocalise les 27 points des 4 zones d'interdiction de mouillage des bateaux de plus de 24 mètres. L'arrêté est joint au jeu de données et …
Zone de mouillages collectifs autorisés en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 26 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 78950100Zones de mouillages et d’équipement légers collectifs autorisés pour l’accueil et le stationnement des navires de plaisance en dehors des limites portuaires.
Limites portuaires en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 3 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 72136400Emprise des ports en Vendée
Contours administratifs des ports en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 21 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 65730400Détermine le contour administratif d'un port, sous la même autorité portuaire et regroupant une partie terrestre et une partie en eau.
Zones de mouillages non autorisés en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 19 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 57726500Emplacement des corps-morts non autorisés destinés à accueillir un bateau.
Zones de navigation pour la Route du Rhum 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 87246400Zones de navigation pour la route du rhum 2022, comprenant la distinction zone de départ, zones de course, zone autorisée pour les navires à passager, zone autorisée pour les navires de plaisance (co…
Zone interdite à la navigation au barrage de la Rance Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 5 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 86033600Cette base de données représente la réglementation des activités maritimes autour du barrage de la Rance en Ille-et-Vilaine en 2024
